Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 153·fr
    ...- Caisses,caissettes,cageots,cylindres et emballages similaires;ta...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 7·fr
    ...Mais, en cas de sinistre, l'assureur pourra leur opposer à due con...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 37·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : Le bien immobilier, objet de la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 32·fr
    Immeuble saisi : Il s'agit d'un appartement ouvrant au Sud à la v...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 20·fr
    ...# VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière # D'UNE VIL...
  • Annonces Légales·2014 / N°020·page 40·fr
    ...- Un commandement valant saisie immobilière inscrit le 29/11/2013 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 54·fr
    ...| Encaissements reçus des clients | 269 496 | | --- | --- | | S...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 9·fr
    ...— Il sera consenti sur les prix en vigueur du savon, une baisse de...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 39·fr
    Vente aux Enchères Publiques sur saisie Immobilière Etude Maître ...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 52·fr
    ...7)- Prix et frais : Le prix et les frais légaux seront payés &...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 42·fr
    ...2011R00311VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 28·fr
    ...Partie saisie : Faical Sadaoui, ouvrier, boîte postale n° 70/3022 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 27·fr
    SOCIETE INDUSTRIELLE D'ACIDE PHOSPHORIQUE ET D'ENGRAIS ## COMPTE ...
  • Journal Officiel·2020 / N°129·page 14·fr
    ...- la parcelle (A) faisant partie du titre foncier n° 637 Kasserine...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 35·fr
    ...Immeuble saisi : la totalité de la maison située à Khezama ouest S...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 42·fr
    ...1)- Immeuble saisie : mis en vente un immeuble non inscrit d'une s...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 30·fr
    ...Les frais de montage du dossier et les commissions de placement s'...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 46·fr
    ...279.090d000 après rabaisement de 40%, frais en sus. Date et lieu ...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 17·fr
    ...887092 Y **Propriété saisie** : Une ancienne maison d'habitation....
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 17·fr
    ...L'Administration d'ici 1er tois responsable quant à la raison des ...