Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 689 résultats pour ""CAPA""
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 58·fr
    ...r, pour des raisons liées à la capacité d'accueil de l'institut, d...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 3·fr
    ...eter un doute important sur la capacité de la société à poursuivre...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 4·fr
    ...Société Africaine des Pâtes Alimentaires (CAPA) "S.A.R.L" R.C n° ...
  • Journal Officiel·2004 / N°018·page 14·fr
    ...on d'un foyer universitaire de capacité d'hébergement de 50 lits a...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 3·fr
    ...Tunisienne, sous réserve des incapacités prévues par le code de la...
  • Journal Officiel·2004 / N°026·page 13·fr
    ...nte 76/20 bars et 20/4 bars de capacités respectives de quinze mil...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 5·fr
    ...e de leurs mérites et de leurs capacités d'exercer les fonctions d...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 15·fr
    ...ation de style pour salon avec capacité de 30 disques 13 ou 45 tou...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 18·fr
    ...el informatique; - Analyser la capacité d'accueil dans les établis...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 10·fr
    ...étudiants sont admis selon une capacité d'accueil déterminée par l...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 43·fr
    ...s parties contractantes ont la capacité de s'obliger ; l'interdit ...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 4·fr
    ...e de leurs mérites et de leurs capacités d'exercer les fonctions d...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 13·fr
    ...Le travailleur atteint d'une incapacité de travail par suite de ma...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 21·fr
    ...l'activité de la société et sa capacité commerciale. Caractéristi...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 56·fr
    ...on d'un foyer universitaire de capacité d'hébergement de 204 lits ...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 6·fr
    ...continue et d'amélioration des capacités à la direction de la form...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 26·fr
    ...Pour augmenter la capacité d'absorption et de rétention de l'eau e...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 15·fr
    ...a) ne dispose plus des capacités exigées à l'article 7 du présent ...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 6·fr
    ...rmité qui le rend absolument incapable de se livrer à une quelconq...
  • Annonces Légales·2004 / N°140·page 3·fr
    ...Ne peuvent également acquérir que la ou les personne (s) capable (...