Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 37·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Hajer »; Qu'elle est sa p...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 15·fr
    ...— Le Ministre des Affaires Culturelles est chargé de l'exécution d...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 21·fr
    ...« El Mechergui »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'ell...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 77·fr
    ...| E8 du plan du TPD 55051 conforme à la parcelle n° 1 du plan du T...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 16·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La nature de l'imm...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 44·fr
    ...| 199 conforme à la parcelle n° 3 203 conforme à la parcelle n°1 d...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 23·fr
    ...la troisième parcelle sans numéro Troisième parcelle : sans numér...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 25·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Nozha » b) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·2023 / N°027·page 58·fr
    ...| 124 conforme à la parcelle n°5 125 conforme à la parcelle n°6 12...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 36·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 17·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 21·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 11·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2007 / N°069·page 7·fr
    ... intellectuelle dans le domaine de la propriété intellectuelle. L...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 13·fr
    ...Parcelle n° 2. A l'Ouest : Parcelle n° 1. Au Sud : Réq. 57.396. L...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 21·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Maimouna b) Qu'elle est ...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 30·fr
    ...| 113 conforme à la parcelle n°1 115 conforme à la parcelle n°3 du...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 105·fr
    ...a) L'information est considérée comme confidentielle si : i) Elle...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 61·fr
    ...**Parcelle 3 (contestée) :** Nord : Parcelle 2 (présente réquisit...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 13·fr
    ...Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée ...