Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
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  • Annonces Légales·2026 / N°013·page 18·fr
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  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 42·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisés expropriées | Noms des Pro...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 42·fr
    ...La totalité de parts indivis soit 101 sur 303 parts (303/101) de l...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 55·fr
    ...La moitié indivise composée de 282 parts indivises de l'immeuble s...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 38·fr
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  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 28·fr
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  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 16·fr
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  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 57·fr
    financiers Individuels et consolidés pour l'exercice clos le 31 dé...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 42·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 7199 indivis du TF n° 65175 Tunis c...
  • Annonces Légales·2021 / N°099·page 14·fr
    ...Consiste en la moitié indivise du terrain rectangulaire entre rout...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 95·fr
    ...riculé | 25a 12ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 5·fr
    ...onale pour signer les arrêtés individuels ou contrats concernant l...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises (6450 parts) revenant à Monsieur A...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 29·fr
    ...Essaltnia Km 6 Sfax la moitié indivise du fonds de commerce consis...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 9·fr
    ...2021S00493FCCC2 # Donation de parts indivises d'un fonds de comme...
  • Annonces Légales·2022 / N°038·page 7·fr
    ...la totalité de 736.756 parts en indivision dans l'immeuble dénommé...
  • Annonces Légales·2025 / N°138·page 9·fr
    ...Il s'agit de la moitié dans l'indivision de l'immeuble objet du lo...
  • Annonces Légales·2005 / N°107·page 2·fr
    ...En qualité de propriétaires dans l'indivision de l'immeuble objet ...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 23·fr
    ...nsieur Arous Mounir des parts indivises dans le titre foncier 7570...