22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2011 / N°059·page 35·fr...- Examen et approbation des états financiers individuels de l'Exer...
- Annonces Légales·2026 / N°013·page 18·fr...la totalité des parts indivises de 16000 m² revenant au caution hy...
- Journal Officiel·2000 / N°053·page 42·fr...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisés expropriées | Noms des Pro...
- Annonces Légales·2006 / N°107·page 42·fr...La totalité de parts indivis soit 101 sur 303 parts (303/101) de l...
- Annonces Légales·2007 / N°089·page 55·fr...La moitié indivise composée de 282 parts indivises de l'immeuble s...
- Annonces Légales·2011 / N°019·page 38·fr...Part Indivise à vendre : Les 14,6624 indivises de TF n°64193 Tunis...
- Annonces Légales·2016 / N°002·page 28·fr...sa qualité de propriétaire en indivision, ayant élu son domicile à...
- Journal Officiel·2016 / N°058·page 16·fr...- les données sur base individuelle et sur base consolidée relativ...
- Annonces Légales·2009 / N°037·page 57·frfinanciers Individuels et consolidés pour l'exercice clos le 31 dé...
- Annonces Légales·2012 / N°141·page 42·fr...Parts Indivises à vendre : Les 7199 indivis du TF n° 65175 Tunis c...
- Annonces Légales·2021 / N°099·page 14·fr...Consiste en la moitié indivise du terrain rectangulaire entre rout...
- Journal Officiel·2024 / N°005·page 95·fr...riculé | 25a 12ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
- Journal Officiel·1968 / N°038·page 5·fr...onale pour signer les arrêtés individuels ou contrats concernant l...
- Annonces Légales·2009 / N°007·page 44·fr...La totalité des parts indivises (6450 parts) revenant à Monsieur A...
- Annonces Légales·2009 / N°045·page 29·fr...Essaltnia Km 6 Sfax la moitié indivise du fonds de commerce consis...
- Annonces Légales·2021 / N°034·page 9·fr...2021S00493FCCC2 # Donation de parts indivises d'un fonds de comme...
- Annonces Légales·2022 / N°038·page 7·fr...la totalité de 736.756 parts en indivision dans l'immeuble dénommé...
- Annonces Légales·2025 / N°138·page 9·fr...Il s'agit de la moitié dans l'indivision de l'immeuble objet du lo...
- Annonces Légales·2005 / N°107·page 2·fr...En qualité de propriétaires dans l'indivision de l'immeuble objet ...
- Annonces Légales·2010 / N°089·page 23·fr...nsieur Arous Mounir des parts indivises dans le titre foncier 7570...