5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
- Annonces Légales·2009 / N°015·page 60·fr...811201 | SOUSSI Hazer | I N Patrimoine-Tunis Ban Mimara | Fonci | ...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 19·fr... 5° Les frais de gestion du patrimoine de la Caisse; 6° Les dépens...
- Journal Officiel·1993 / N°092·page 19·fr...t de saisie d'inventaire du patrimoine de l'entreprise, car il a é...
- Journal Officiel·1967 / N°035·page 5·fr...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'association; 11°) sous...
- Journal Officiel·1967 / N°018·page 27·fr...n Tunisie ou en France d'un patrimoine mobilier; 3) Toutes opérati...
- Journal Officiel·1995 / N°087·page 11·fr...ts du code de protection du patrimoine archéologique, historique e...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 11·fr...écret; 9° D'administrer le patrimoine de l'Association; 10° D'as...
- Journal Officiel·1963 / N°013·page 5·fr...— En cas de dissolution de la Société, son patrimoine fera retour ...
- Journal Officiel·1989 / N°060·page 26·fr... qu'ils ont contractés ; le patrimoine du dit office et les biens ...
- Journal Officiel·1973 / N°011·page 5·fr...obiliers, faisant partie du patrimoine de l'Office; — les recettes...
- Journal Officiel·1997 / N°041·page 12·fr... à lui causer un dommage au patrimoine, 2°) la réduction du volume...
- Journal Officiel·1994 / N°056·page 4·fr...Le patrimoine de l'ancien Office est transféré à l'Office créé par...
- Journal Officiel·1972 / N°038·page 34·fr...sa personnalité civile, son patrimoine entier fera retour à l'État...
- Journal Officiel·1974 / N°076·page 7·fr...ation 10) d'administrer le patrimoine de l'association 11) sous ...
- Journal Officiel·1958 / N°097·page 6·fr...ation; 10° d'administrer le patrimoine de l'Association; 11° sous ...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 9·fr...e nation de tirer profit du patrimoine culturel de l'autre. ART. ...
- Journal Officiel·1989 / N°060·page 23·fr... qu'ils ont contractés ; le patrimoine du dit office et les biens ...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 4·fr... revenus de toute nature du patrimoine de l'Office. B. — En dépen...
- Journal Officiel·1968 / N°039·page 3·fr...— En cas de dissolution de l'Institut Ali Bach-Hamba, son patrimoi...
- Journal Officiel·1998 / N°051·page 28·fr...er 1994 relative au code du patrimoine archéologique historique et...