Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 46·fr
    ...12.500 MD au profit de la STB, 1.300 MD au profit de la BTEI et 1....
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 9·fr
    ...Le bilan, le compte d'exploitation et le compte de pertes et profi...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 16·fr
    ...- Hypothèque de 220.000 D au profit d'Amen Bank sur la totalité de...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 13·fr
    ...Ariana 02/2017 - n°1/1803) au profit de la BTK. - Hypothèque volo...
  • Journal Officiel·2025 / N°008·page 9·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 18·fr
    ...rvices Informatiques "TSI" au profit de Mr Najmeddine Frikha, CIN ...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 50·fr
    ...- privilège au profit du trésor public de l'Etat au montant de 13....
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 51·fr
    ..., 000 5 025, 950, 000 TES ET PROFITS Résultats d'exploitation 471...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 28·fr
    ...Le bilan et le compte des profits et pertes présentés à l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 3·fr
    ...— La propriété des bois et forêts immatriculés au profit de partic...
  • Journal Officiel·1991 / N°038·page 4·fr
    ... de gestion et d'exécution au profit des personnels de l'Etat, des...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 11·fr
    ...Hypothèque volontaire au profit de la BIAT de 10.000D Hypothèque ...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 2·fr
    ...d'élèves caporaux d'active au profit du ministère de la défense na...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 46·fr
    ...e la somme de 20,24 Francs au profit de Habous Agha inscrite par v...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 48·fr
    ... Essedk n° 5 Sfax, a vendu au profit de la dame Hana Benchida, dem...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 85·fr
    ...ire la Rabta - Equipements au profit des établissements de l'offic...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 40·fr
    ...- hypothèque d'une valeur de 9964.000 en date du 24/11/2000 au pro...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 5·fr
    ...a sécurité routière en vue de profiter des expériences des organis...
  • Journal Officiel·1969 / N°039·page 5·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la C...
  • Annonces Légales·2019 / N°076·page 15·fr
    .../2013 (vol 02/2013 n°2880) au profit du saisisissant. - Hypothèqu...