Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 15·fr
    ...Fenech Jean-Fortuné, en qualité de propriétaire, suivant réquisiti...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Oued El-Msel à 10 kms de Nabeul sur l...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 10·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 15·fr
    ...91a 81 ca; L'immeuble se trouve situé à Chaouch à 12 Km. 500 envi...
  • Journal Officiel·2021 / N°047·page 16·fr
    ...Le Chef du Gouvernement, Sur proposition du ministre des domaines...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé sur la route Ed-Diss à Monastir et à 20...
  • Journal Officiel·2004 / N°062·page 25·fr
    ...Si une surpression risque d'apparaître due à la décomposition norm...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 25·fr
    ...## REQUISITION N° 53.476 ### GOUVERNORAT DE KASSERINE #### AVIS ...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 41·fr
    ...--- **REQUISITION N° 59.226** **GOUVERNORAT DE SOUSSE** Suivant...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 20·fr
    ...## REQUISITION N° 27.057 ## GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Sui...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 15·fr
    ...## RÉQUISITION N° 57.607 ## GOUVERNORAT DU KEF Suivant réquisiti...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 20·fr
    ...a propriété dite « El Akrout » située à Henchir Bou-Okkazine. Sect...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 41·fr
    # Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition n° 34184 déposée au Tr...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 48·fr
    ...Les oppositions seront acceptées dans un délai de 20 jours à compt...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 4·fr
    ...**Nota.** — Cette réquisition est la reprise de la réquisition rej...
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 29·fr
    fonds de commerce destiné à tout type de commerce situé au 2, Rue ...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 44·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar Nagazi située à T...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 19·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 59.792 ## GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant r...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 19·fr
    ...### GOUVERNORAT DE MAHDIA Suivant réquisition N° 63292 déposée au...
  • Journal Officiel·2017 / N°092·page 21·fr
    ...1 poste, hôpital universitaire « Sahloul » de Sousse, - chimie thé...