Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 75·fr
    ... de la prestation :** thermalisme **Objet de la prestation :** Dél...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 20·fr
    ...1) Le statut général des personnels de l'État, des collectivités p...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 7·fr
    ...406 000 dinars Suivant le statut en date du 18/5/2015 enregistré ...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 68·fr
    ...Domaine de la prestation : Prestations soumises au régime des cahi...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 9·fr
    Attestation de dépôt de déclaration délivrée par : API. Gérance :...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 3·fr
    # Décrets et Arrêtés ## Premier Ministère ### STATUT Décret N° ...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 3·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 73·fr
    ...N° B-1491 # RÉFONTE ET MODIFICATIONS DES STATUTS Société Tunisie...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 46·fr
    Annexe n° 66 (suite) | Etapes de la prestation | Intervenants |...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 65·fr
    ...flaccumfaciens n'a été constatée pendant les deux dernières années...
  • Journal Officiel·2017 / N°007·page 58·fr
    ...Arrêté du ministre du transport du..., relatif aux prestations adm...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 3·fr
    ...- Approuvé les statuts et déclaré la société définitivement consti...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 11·fr
    ...2015W00168SRLB1 # Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut en d...
  • Annonces Légales·2015 / N°075·page 18·fr
    ...Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital. 3. Mo...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 9·fr
    ...Selon le même procès-verbal l'article 11 de statut ont été modifié...
  • Annonces Légales·2018 / N°115·page 2·fr
    ...- L'approbation des statuts et la constatation de la constitution ...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 46·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts est ainsi modifié : Le capi...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 3·fr
    ...1) Une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 7·fr
    ...1078824 Q/P/M/000 Suivant statut, enregistré à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 13·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n°DQ100015N du 17/3/...