Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 655 résultats pour ""IMEN""
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 23·fr
    ...se trouve une canalisation en ciment amenant l'eau et dépendant de...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 4·fr
    ... ; laines lavées, cigarettes, ciment, minerais de fer, plomb, zinc...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 16·fr
    ...ier ; — Arrondissement des bâtiments et du matériel. Art. 8. — L...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 11·fr
    ...l'emploi d'un jeu de cales de dimensions variables permettant avec...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 20·fr
    ...u moins un moteur électrique alimenté par le circuit électrique du...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 2·fr
    ...ainsi que les bâtiments à lui affectés;
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 5·fr
    ...Ce fonds de réserve est alimenté : a) par prélèvement sur les rec...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 26·fr
    ...Ce fonds de réserve est alimenté : a) par prélèvement sur les rec...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 4·fr
    ...raient réservées en vue de l'alimentation publique. ## Article 4....
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 114·fr
    ...cteur Général de la Société « Ciment de Bizerte », demeurant à la ...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 22·fr
    ...N° 1.245 SOCIETE TUNISIENNE « LE BATIMENT MODERNE » S.A.R.L. au...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 14·fr
    ...e des Céréales, Légumineuses Alimentaires et Autres Produits Agric...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 9·fr
    ...iens offices, ainsi que les bâtiments à eux affectés. Cet apport,...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 14·fr
    ...— Dimensions du chargement ART. 172. — Les dispositions des artic...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 23·fr
    ...4 appelé à recevoir la gelée alimentaire pour les jeunes abeilles....
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 12·fr
    ...particulier dans un but d'expérimentation sans avoir un caractère ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 18·fr
    ...ans nom, consistant en deux bâtiments, située à Sousse, rue Ali Be...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 23·fr
    ...vent édifiés trois corps de bâtiment à simple rez-de-chaussée, à u...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 29·fr
    ...Ce fonds de réserve est alimenté : a) par prélèvement sur les rec...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 3·fr
    ...- Bureau des bâtiments ; - Bureau des travaux publics ; - Bureau d...