Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 32·fr
    ...r l'exercice 1979; --- — Approbation, s'il y a lieu, de ces rapp...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 4·fr
    ...on objet, sous réserve des approbations prévues par le présent déc...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 6·fr
    ...— Sont obligatoirement soumises à l'approbation du Ministre de l'E...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 13·fr
    ...58 du 3 août 1977, portant approbation du code des télécommunicati...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 2·fr
    ... (1er safar 1380), portant approbation de la convention relative à...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 37·fr
    ...Commissaires aux Comptes — Approbation de ces rapports — Renouvell...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 8·fr
    ...u 26 juillet 1966, portant approbation de la Convention précitée, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 19·fr
    ...té une demande tendant à l'approbation de la reprise par Maghrbeis...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 22·fr
    ...5 du Code de Commerce, 3) Approbation de ces rapports et des Comp...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 26·fr
    ...1° Approbation des comptes des Exercices clos les 31 août 1957 et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 14·fr
    ...tés au 31 décembre 1973; - Approbation des dits rapports; - Quitus...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 16·fr
    ...Les tarifs ainsi convenus seront soumis à l'approbation des Autori...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 14·fr
    ...es du 29 mai 1973, portant approbation de la Convention Collective...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 4·fr
    ...Les tarifs ainsi convenus seront soumis à l'approbation des Autori...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 9·fr
    ...du 18 juillet 1985 portant approbation de la délibération du conse...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 15·fr
    ...er les dossiers soumis à l'approbation des organismes chargés d'ag...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 36·fr
    ...Ces deux propositions seront soumises à l'approbation de la premiè...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 22·fr
    ...Approbation du bilan et des comptes afférents aux mêmes exercices....
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 27·fr
    ...- Budget, approbation : L'association dispose d'un budget propre ...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 40·fr
    ...- Approbation des comptes 1975; - Quitus aux administrateurs; - Él...