Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 16·fr
    1) L'ULM a subi une modification sans l'approbation de la directio...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 42·fr
    ...4) Approbation, s'il y a lieu, des dits rapports et conventions ai...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 17·fr
    ...ire du C.A.R., revêtu de l’approbation de la commission du C.A.R.,...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 27·fr
    ...6 février 2001 relatif à l'approbation du cahier des charges fixan...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 30·fr
    ...3° Approbation de ces rapports comptes, bilan et affectations des ...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 9·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 5·fr
    ... l'épreuve est soumise à l'approbation de deux autres correcteurs ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 55·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilan et comptes af...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 9·fr
    ...du 26 janvier 1978 portant approbation du cahier des conditions ad...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 31·fr
    ...e dûs le 31 décembre 1970, approbation des comptes et quitus aux a...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 5·fr
    ...nt du Littoral peut, après approbation de l'autorité de tutelle, c...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 16·fr
    ...mmissaires aux comptes; 4) Approbation des statuts et constatation...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 37·fr
    ...omptes de cet exercice; c) Approbation, s’il y a lieu, des dits co...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 9·fr
    ...a) Approbation des statuts. b) Vérification et reconnaissance de l...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 16·fr
    ...3) Approbation des rapports s'il y a lieu et affectation des résul...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 42·fr
    ...3°) Approbation du bilan et des comptes de l'exercice 1965. 4°) Qu...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 22·fr
    ...4°) Approbation des Statuts et déclaration de la constitution défi...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 48·fr
    ...3) Approbation des dits rapports. 4) Quitus au Conseil d'Administr...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 22·fr
    ...sur la gestion de 1972; 2) Approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 34·fr
    ...— Approbation, s'il y a lieu, des comptes de l'exercice et quitus ...