Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 56·fr
    ...- Un local commercial de 33 mètres carré dont le plafond est en bé...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 10·fr
    ...agasin dans lequel le bien commercial est utilisé situé à l'avenue...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 13·fr
    ... conçu pour toute activité commerciale exploité dans un local sis ...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 10·fr
    ...du moulin - sept boutiques commerciales et artisanales, l'une suit...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 57·fr
    ... régissant la comptabilité commerciale. Le directeur général arrê...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 17·fr
    ...ode de procédure civile et commerciale et a été publié aux journau...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 38·fr
    ...à l'exercice de l'activité commerciale et exploité dans le local s...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 53·fr
    ...u bail, l'enseigne, le nom commercial, le bénéfice et de toutes pr...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 23·fr
    ...L'enseigne, le nom commercial, l'achalandage, et le droit au bail....
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 40·fr
    ...des plaidoiries civiles et commerciales, établi le 12 Mars 2012 (1...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 55·fr
    ...0 m de la plage, du centre commercial et des services essentielles...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 37·fr
    ...e 475 du code des sociétés commerciales et l'article 29 de la loi ...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 27·fr
    ...874882D/A/M/000 Registre commercial : B2420782004 Affiliation à ...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 36·fr
    ...sé au 1 er étage du centre commercial immeuble campus local n°26, ...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 37·fr
    ...sident de la 23ème chambre commerciale auprès du Tribunal de premi...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 36·fr
    ...commerce exploité au local commercial situé rue Habib Bourguiba Mo...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 11·fr
    ...La société à pour objet la commercialisation de tous produits de p...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 20·fr
    ...el exploité comme un local commercial pour exercé le mécanique gén...
  • Annonces Légales·2019 / N°037·page 14·fr
    ...uristiques et de boutiques commerciales et de toutes les commodité...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 15·fr
    ...portant le n°4 sis au cité commercial Hsen Sassi I à Ksar Hellal, ...