Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 30·fr
    ...Approbation des cessions de parts. Troisième Résolution : Nominat...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 10·fr
    ...mmissaires aux Comptes; 3° Approbation le cas échéant, des rapport...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 51·fr
    ...3°) Approbation, s'il y a lieu, de ces comptes et répartition des ...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 4·fr
    ...e avant le 1er octobre à l'approbation du Ministre des Finances. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 20·fr
    ...3°) Approbation de ces Rapports, Bilan, Comptes et Affectation du ...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 38·fr
    ...ents à la même gestion ; - Approbation s'il y a lieu des comptes e...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 4·fr
    ...43 du 18 juin 1980 portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 16·fr
    ...hat par la soumission pour approbation d'une résolution s'y rappor...
  • Journal Officiel·1985 / N°026·page 7·fr
    ...1 du 28 juin 1965, portant approbation de la Convention et du Cahi...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 11·fr
    ...it astreints à une année d'approbation supplémentaire. Art. 16. —...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 41·fr
    ...Ordre du Jour 1°) Approbation des Rapports des Commissaires aux A...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 29·fr
    ... Bey, impasse N° 15, après approbation des rapports financier et m...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 23·fr
    ...3° Approbation, s'il y a lieu, de ces comptes et répartition des b...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 5·fr
    ...ester en justice et, sous réserve de l'approbation du Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 4·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 7·fr
    ...l consultatif du centre et approbation de l'autorité du tutelle. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 114·fr
    ...- Examen et approbation du compte général de liquidation. Quitus a...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 14·fr
    ...mmissaire aux comptes ; 3) Approbation des comptes présentés ; 4) ...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 8·fr
    ... privée, sous réserve de l'approbation du Gouvernement; Vu le déc...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 115·fr
    ...3°) Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes arrêtés au 3...