Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 49·fr
    ...maître Kamel ben Fredj 32 avenue de la liberté Tunis. L'immeuble ...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 24·fr
    ... trouve au centre de cet étage 2 ascenseurs allant vers les étages...
  • Journal Officiel·1993 / N°066·page 7·fr
    ...- L'article 13 de l'arrêté susvisé du 12 août 1991 est modifié ain...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 43·fr
    ...MMISBILIERES DES 2 AVENUES Siège social 23, avenue de Madrid au ca...
  • Journal Officiel·2026 / N°078·page 20·fr
    ...e, Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut part...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 47·fr
    ...32 Avenue De La République Béja Tel / Fax : 78.443 483 Code fisc...
  • Annonces Légales·2022 / N°014·page 6·fr
    ... 01 an renouvelable du 01/2/2022 au 31/01/2023. Toutes opposition...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 13·fr
    ...res, 2 ans, 3 mois, 9 jours de bénéfices de campagnes et 22 ans, 8...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 31·fr
    salle de bain, et 2 aires, la moitié indivise du toit et la chambr...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 22·fr
    ...Tunis, le 2 août 1973 Le Ministre de l'Economie Nationale CHEDLI...
  • Journal Officiel·2014 / N°090·page 24·fr
    ... à cette convention, signé le 12 août 1993, Vu l'arrêté du 22 sep...
  • Annonces Légales·2004 / N°086·page 18·fr
    ...ration des pneumatiques sis au 2 avenue de l'Indépendance Chebbaou...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 33·fr
    ... enregistrée à Tunis A.C.1 le 12 août 1972, vol 791, case 578, les...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 42·fr
    ...Suivent jugement n° 22862 annoncé par le tribunal de 1ère instance...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 2·fr
    ... ou complété; Vu l'arrêté du 22 août 1967, fitant les conditions ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 46·fr
    Page 750 Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 avril 20...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 22·fr
    ...ON Par décret n° 2007-1988 du 2 août 2007. Monsieur Abdelaziz Be...
  • Journal Officiel·2025 / N°008·page 6·fr
    ... en date la loi n° 2013-10 du 12 avril 2013, Vu le décret n° 2024...
  • Journal Officiel·1996 / N°030·page 1·fr
    ...Vendredi 23 dhoulkaâda 1416 - 12 avril 1996 139ème année N° 30 # ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 22·fr
    ...de Tunis, d'une contenance de 42 ares 08 ca environ. Le requérant...