Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 25·fr
    ...L'immeuble est composé de 4 parcelles : - parcelle n°1 : 265 parts...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 26·fr
    ...| 221 conforme à la parcelle A du plan TPD n°92362 | NI | - | 2h 1...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 21·fr
    ...Réserve naturelle du Bassin versant de Oued Gabès – Parc National ...
  • Journal Officiel·1999 / N°077·page 22·fr
    ...Le collège du conseil du marché financier réuni le 3 juin 1998, le...
  • Journal Officiel·2000 / N°033·page 12·fr
    ...3) Les marchés de l'Etat * les textes réglementaires, * préparatio...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 23·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2021 / N°008·page 26·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 4·fr
    ...## MINISTERE DE L'INTERIEUR ### CREATION DE MARCHE HEBDOMADAIRE ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 32·fr
    ...**Deuxième parcelle :** Au Sud : la première parcelle. A l'Est et ...
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 43·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2018 / N°072·page 17·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 8·fr
    ...— Première parcelle : Au Sud : une rue sur partie et Sidi Bahri, s...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 16·fr
    ...### Parcelle 1 : Au nord : Hedi Sbi; M'salem Salem; Mohamed El Ha...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 11·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 154·fr
    ...Marine Marchande **Objet de la prestation** : Inscription sur le r...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 6·fr
    ...3) Les marchés publics : - passation des marchés études (concepteu...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 3·fr
    ...- En vue de réaliser ses programmes d'activité, les archives natio...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 36·fr
    ...4- Lorsque des marchandises importées remplissent, à la date de le...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 77·fr
    ...| 2024 du plan TPD n°45193 conforme à la parcelle n°7 du plan du t...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 3·fr
    ...— Contrats d'architectes et plans-types : Les avants-projets sont...