Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 9·fr
    ...ole du Domaine de Montarnaud, Marti-nier et C° ». | 442 ha, 42 a, ...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 6·fr
    ...## De la formation des cadres Art. 58. — La formation des cadres ...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 16·fr
    Le bien immobilier proposé à la vente est une partie de l'unité im...
  • Journal Officiel·2010 / N°100·page 23·fr
    République Tunisienne Ministère du Commerce et de l'Artisanat Anne...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 24·fr
    ...20 parts M. Omar Aloulou : 20 parts Melle Zaineb Aloulou : 20 pa...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 23·fr
    ...| | 208 | 332 | 16990 Sousse (partie) | Kalaa El Kebira | Terrain...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 4·fr
    ...Le conseil pédagogique peut confier une partie des attributions qu...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 21·fr
    ...Les contredits sont transcrits à la suite du projet de répartition...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 13·fr
    ...— Les deux parties contractantes s'engagent à coopérer, dans la li...
  • Journal Officiel·2016 / N°024·page 25·fr
    ...6 - Le chef de l'administration à laquelle appartient le candidat ...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 3·fr
    ...- les bâtiments ou partie des bâtiments administratifs. Art. 12. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°119·page 31·fr
    ...2) La répartition des parts sociales nouvellement créées entre les...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 2·fr
    ...— L'article 2 du décret susvisé du 21 septembre 1955 (3 safar 1375...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 21·fr
    ...| A du plan TPD n° 45020 (n°292) | Partie de la parcelle H(201) Kh...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 22·fr
    ...1) Est ajouté aux dispositions de l'article 3 du code de la fiscal...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 11·fr
    ...que fixé à l'article premier du présent décret. Art. 4. - Les jeu...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 39·fr
    ...La partie saisie Hédi Hrichi est propriétaire de 1000 parts indivi...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 5·fr
    ...Article unique - Sont approuvées la convention et ses annexes, joi...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 10·fr
    Participation à l'adjudication : La participation à l'adjudicatio...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 9·fr
    ...| A du plan TPD n° 44524 (n°84) | Partie de la parcelle E(107) Ayo...