Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Annonces Légales·2004 / N°103·page 10·fr
    ...- Approbation du rapport de gestion et des états financiers de l'e...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 31·fr
    ...- d'élaborer le budget annuel de la caisse, - d'élaborer les états...
  • Annonces Légales·2013 / N°136·page 38·fr
    ...- Approbation des états financiers des exercices 2011 et 2012, - A...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 4·fr
    ...gistrats de 1er grade Tribunaux de l'intérieur 4 Magistrats de 2...
  • Journal Officiel·1983 / N°026·page 5·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 12·fr
    ...— Les candidats à l'examen du Baccalauréat de l'Enseignement Secon...
  • Journal Officiel·2026 / N°091·page 4·fr
    ...- Assurer le dépouillement initial et fixer la liste des candidats...
  • Journal Officiel·2021 / N°042·page 33·fr
    ...- proposer la liste des candidats autorisés à concourir, - supervi...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 6·fr
    ...- Présider la commission de contrôle et de suivi des contrats de c...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 25·fr
    ...- Approuver les états financiers de l'exercice 2014; - Donner quit...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 71·fr
    ...Le directeur général arrête les états financiers et les soumet pou...
  • Annonces Légales·2023 / N°038·page 11·fr
    ...- Approbation du rapport du conseil d'administration, des états fi...
  • Journal Officiel·1996 / N°069·page 18·fr
    ...Néanmoins les candidats ayant opté pour la rédaction des épreuves ...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 24·fr
    ...— Les candidats au deuxième concours sont dispensés des épreuves é...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 70·fr
    ...3- Approbation des états financiers de l'exercice 2006. 4- Quitus ...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 54·fr
    ...1- Examen du rapport du Conseil d'Administration et des états fina...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 56·fr
    ...- Examen et approbation desdits rapports, du bilan et des états fi...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 42·fr
    ...Deux exemplaires du P.V et des états financiers ont été déposés au...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 18·fr
    ...Le jury procède au classement des candidats par ordre de mérite. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 21·fr
    ...- Approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2014. - ...