Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 6·fr
    ...eu de départ est situé sur le territoire d'une partie contractante...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 26·fr
    ...our de cassation, sis au 5 rue Erriadh-Mutuelleville-Tunis 1082 et...
  • Journal Officiel·1989 / N°082·page 27·fr
    ...,698 | 1974 | | 645 467 U | FERRI MOHAMED | 5,963 | 1974 | | 6...
  • Journal Officiel·2009 / N°050·page 3·fr
    ...abitat et de l'Aménagement du Territoire Nomination d'architectes ...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 7·fr
    ...- Le tableau n° 4 relatif à la création de cellules territoriales ...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 24·fr
    ...La création, l'acquisition et l'exploitation sur tout le territoir...
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 4·fr
    ...Toute opposition doit être signifiée à Mr Abdelaziz Guerrida à l'a...
  • Journal Officiel·2017 / N°081·page 3·fr
    ...abitat et de l'Aménagement du Territoire Arrêté du ministre de l'...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 6·fr
    ...ises qu'ils détiennent sur le territoire tunisien, que ces avoirs ...
  • Journal Officiel·2010 / N°101·page 46·fr
    ...2 - La compétence territoriale du bureau de contrôle des impôts Mo...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 21·fr
    ...- L'acceptation de la démission de Mr Mahfoudh Zerriaa de sa fonct...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 52·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire. Art. 2. - Les missions ...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 4·fr
    ...abitat et de l'Aménagement du Territoire Décret gouvernemental n°...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 9·fr
    ...n du code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme. Vu le...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 12·fr
    ... Rue Assad Ibn El Fourat - Rue Erriadh, - Rue de la Justice. Art....
  • Annonces Légales·2017 / N°029·page 53·fr
    ...Immeuble situé à Menzel Zenkri à Erriadh, Houmet Souk Djerba, qui ...
  • Journal Officiel·1984 / N°070·page 21·fr
    ...3.** — Est strictement interdite l'entrée sur le territoire nation...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 70·fr
    ...issions n° III (9) — Stations terriennes (10) — Centre de tri et c...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 11·fr
    ...3 rue Abi Fadhel Landolsi cité Erriadh Sousse. Avocat poursuivant...
  • Journal Officiel·2014 / N°099·page 20·fr
    ...## MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU...