Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 17·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Un chemin public; A l'Est : Un jou...
  • Journal Officiel·1991 / N°031·page 4·fr
    ...— Le territoire de la commune de M'Dilla est modifié suivant la li...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 23·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Sud : Brik Ben Belgacem Es-Salhi. Est :...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 25·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive de : 1) Le requérant. 2) Son f...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 33·fr
    ...3T [%] | | --- | --- | --- | | Huiles d'olive vierges comestible...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 26·fr
    Toute la construction est en état de ruine toutes les installation...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 24·fr
    ...Au Nord-Ouest : Route de Rass Dimasse; Au Sud-Ouest : Cimetière; A...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 2·fr
    ...- Est abrogé l'article 3 du décret n° 99-911 du 19 avril 1999 susv...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 9·fr
    ...A l'Est : le T.F. N° 12.805/55.662 et Habous Khenchel; A l'Ouest ...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 16·fr
    ...A la date du 5 janvier 1963, la dame Fatma bent Ali Mariane est no...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 34·fr
    ...Ghars Fetata A l'Est : un chemin Au Nord : Ardh des 2 sœurs Manoub...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 56·fr
    La surface totale du rez-de-chaussée est de 300m². Quant au 1er é...
  • Journal Officiel·2009 / N°079·page 10·fr
    ...Monsieur Ali Ltaief, architecte principal, est nommé au grade d'ar...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 34·fr
    ...et dont le siège est à Sfax Plage Est sont convoqués le dimanche 2...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 14·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Ali Ben Ahmed. A l'Est : Ali Ben ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 24·fr
    ...Le représentant du prestataire des services financiers est convoqu...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 11·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 4·fr
    ...est une droite A B de direction Ouest-Est passant à 1.650 m. au No...
  • Annonces Légales·2010 / N°103·page 44·fr
    ...La mise à prix est estimée à Dix neuf milles six cents quarante di...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...