Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 38·fr
    ...Il s'agit des parts indivis de la propriété saisie numéro n° 12015...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 25·fr
    ..., tous propriétaires de parts indivises avec la Société Tunisienne...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 60·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Annonces Légales·2026 / N°076·page 5·fr
    ...la totalité des parts indivisibles du débiteurs lui revenant dans ...
  • Annonces Légales·2004 / N°199·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : La moitié indivise du TF n° 55724 consi...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 24·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 1000 parts indivises du titre fonci...
  • Annonces Légales·2009 / N°023·page 25·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs dans le T.F...
  • Journal Officiel·2002 / N°021·page 9·fr
    ...fen Tous propriétaires dans l'indivision avec l'Agence Foncière To...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 2000/1832130 (3 ha) de la pro...
  • Annonces Légales·2023 / N°017·page 8·fr
    ...est de 67 m² qui suit parties indivises 67/611 parts et ce studio ...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 22·fr
    ...ra par moitié entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 14·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2024 / N°104·page 13·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à tous les saisis, dans l...
  • Journal Officiel·2021 / N°001·page 18·fr
    ...un dispositif individuel isolant de protection qui recouvre la bou...
  • Journal Officiel·2021 / N°006·page 18·fr
    ...un dispositif individuel isolant de protection qui recouvre la bou...
  • Annonces Légales·2018 / N°041·page 44·fr
    ...La moitié d'un appartement en indivision de superficie 55 m² avec ...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 18·fr
    ...Présentation des états financiers individuels et consolidés relati...
  • Annonces Légales·2020 / N°047·page 10·fr
    ...2020X00731FCCC2 --- ## Vente de parts indivises d'un fonds de co...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 40·fr
    ...1) La requérante, pour 1/2 dans l'indivision; 2) Mohamed Salah Kha...
  • Annonces Légales·2009 / N°078·page 24·fr
    ...20.000,000 d du 1/4 à l'indivision. L'avocat poursuivant : Maître...