...2 - L'expression « un million de dinars » mentionnée au premier, a...

...Par décision du président-directeur général de la société, les age...

...des administrations publiques au profit de ministère des affaires ...

...- b) Représentants du personnel : 2 titulaires; 2 suppléants. ART...

...— Le Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent ...

conseiller-adjoint prévu par la loi des cadres du Tribunal Adminis...

...BREVET N° 8.839 Sur le vu du procès-verbal dressé le 14 juin 1955...

...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois (3) a...

...| Et ainsi de suite réfaction de 3,5/1000 du prix de base par tran...

...MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE Par déc...

Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...

... | Elaboration du programme | | Réalisation du programme | | ...

...andidature au prix du progrès social (association ou personnes phy...

...— Le Gouverneur de Béja est chargé de l'exécution du présent arrêt...

...- La candidature à l'obtention du prix mondial du Président de la ...

...Hypothèque de premier rang au profit de l'organisme gestionnaire v...

...15 - Le conseil de gestion est élu pour 5 ans à compter de la date...

...— Les Secrétaires d'Etat à l'Intérieur et au Plan et à l'Economie ...

...— Une bonne expérience de la gestion et de l'administration du per...

...| Tourteau de germes de blé | Sous-produit d'huilerie obtenu par p...