58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1994 / N°078·page 12·fr... de la Commission et après approbation du Conseil, détermine les c...
- Journal Officiel·1995 / N°050·page 4·fr...u 11 janvier 1993, portant approbation du règlement intérieur de l...
- Journal Officiel·1958 / N°019·page 3·fr...sa préparation, son vote, son approbation, son exécution, ses modi...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 2·fr...21 septembre 1970, portant approbation des statuts-types d'une Coo...
- Journal Officiel·1967 / N°019·page 39·fr...3°) Approbation s'il y a lieu des dits Rapports. 4°) Quitus au Co...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 24·fr...Approbation et Quitus ; Renouvellement d'Administrateur. N° 1.86...
- Journal Officiel·1961 / N°013·page 2·fr... juin de chaque année, à l'approbation du Secrétaire d'État au Pla...
- Journal Officiel·1974 / N°076·page 15·fr...ester en justice et sous réserve de l'approbation du conseil d'adm...
- Journal Officiel·1962 / N°063·page 29·fr...es clos, et éventuellement approbation de ces comptes, bilans et r...
- Journal Officiel·1989 / N°074·page 7·fr...u 23 novembre 1984 portant approbation de la convention du cahier ...
- Journal Officiel·1971 / N°052·page 51·fr...tif à l'exercice 1970, 3°) Approbation du bilan et des comptes de ...
- Journal Officiel·1966 / N°041·page 4·fr...— Sont soumises à l'approbation du Secrétaire d'Etat au Plan et à ...
- Journal Officiel·1997 / N°011·page 13·fr...ocale concernée soumis à l'approbation de l'autorité de tutelle un...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 35·fr... loi du 24 juillet 1867; - Approbation des comptes de l'exercice 1...
- Journal Officiel·1973 / N°027·page 6·fr... du 27 avril 1972, portant approbation de la Convention du cahier ...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 36·fr...3) Approbation s'il y a lieu de ces rapports. 4) Quitus aux admini...
- Journal Officiel·1969 / N°018·page 10·fr... 27 décembre 1956, portant approbation des statuts de la Société N...
- Journal Officiel·1989 / N°009·page 3·fr...ent, de communication et d'approbation sont fixées par décret. Ar...
- Journal Officiel·1993 / N°055·page 18·fr...Ces programmes ne deviennent exécutoires qu'après approbation du m...
- Journal Officiel·1958 / N°001·page 27·fr...n nouvel administrateur; - Approbation des comptes de l'exercice a...