Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 12·fr
    ... de la Commission et après approbation du Conseil, détermine les c...
  • Journal Officiel·1995 / N°050·page 4·fr
    ...u 11 janvier 1993, portant approbation du règlement intérieur de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 3·fr
    ...sa préparation, son vote, son approbation, son exécution, ses modi...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 2·fr
    ...21 septembre 1970, portant approbation des statuts-types d'une Coo...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 39·fr
    ...3°) Approbation s'il y a lieu des dits Rapports. 4°) Quitus au Co...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 24·fr
    ...Approbation et Quitus ; Renouvellement d'Administrateur. N° 1.86...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 2·fr
    ... juin de chaque année, à l'approbation du Secrétaire d'État au Pla...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 15·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 29·fr
    ...es clos, et éventuellement approbation de ces comptes, bilans et r...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 7·fr
    ...u 23 novembre 1984 portant approbation de la convention du cahier ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 51·fr
    ...tif à l'exercice 1970, 3°) Approbation du bilan et des comptes de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 4·fr
    ...— Sont soumises à l'approbation du Secrétaire d'Etat au Plan et à ...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 13·fr
    ...ocale concernée soumis à l'approbation de l'autorité de tutelle un...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 35·fr
    ... loi du 24 juillet 1867; - Approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 6·fr
    ... du 27 avril 1972, portant approbation de la Convention du cahier ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 36·fr
    ...3) Approbation s'il y a lieu de ces rapports. 4) Quitus aux admini...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 10·fr
    ... 27 décembre 1956, portant approbation des statuts de la Société N...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 3·fr
    ...ent, de communication et d'approbation sont fixées par décret. Ar...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 18·fr
    ...Ces programmes ne deviennent exécutoires qu'après approbation du m...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 27·fr
    ...n nouvel administrateur; - Approbation des comptes de l'exercice a...