Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1986 / N°072·page 13·fr
    ...du 14 juillet 1984 portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 21·fr
    ...missaire aux Comptes ; 3° Approbation du bilan et des comptes, qu...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 29·fr
    ...3° Examen et approbation s'il y a lieu des comptes de l'exercice c...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 4·fr
    ...Vu la loi N° 75-11 du 5 décembre 1962 portant approbation de la co...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 33·fr
    ...Rapport du Président-Directeur Général; Approbation des comptes de...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 42·fr
    ...1) Lecture des rapports moral et financier ; 2) Approbation du bil...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 73·fr
    ...loisirs pour | | | | approbation et remise de l'autorisation...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 22·fr
    ...pour l'exercice 1958 ; 2° Approbation éventuelle du « Bilan » et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 30·fr
    ...3° Examen et approbation des comptes de l'exercice 1960; Affectati...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 61·fr
    ...2° Examen et approbation du bilan et compte Pertes et Profits; 3°...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 4·fr
    ...l de Tutelle Régional et l'approbation du Ministre de l'Agricultur...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 25·fr
    ...1) Approbation de l'évaluation des commissaires aux apports. 2) Au...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 20·fr
    ...aite sous condition de son approbation par Monsieur le Secrétaire ...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 28·fr
    ...1°) Approbation du rapport du conseil d'Administration et du Commi...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 5·fr
    ...ésident du dit conseil à l'approbation du Ministre de l'Intérieur....
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 48·fr
    ...és doivent être soumis à l'approbation du Secrétaire d'Etat à l'In...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 23·fr
    ...3°) Approbation du bilan et des comptes de l'exercice 1967. 4°) Q...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 3·fr
    ...Il déclare la guerre et conclut la paix avec l'approbation de l'As...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 25·fr
    ...Approbation des comptes des exercices 1958 et 1959 ; 2. Renouvelle...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 17·fr
    ...c) Approbation des comptes Avisés au 31 décembre 1963 et qu'ils à ...