Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 10·fr
    ... demi hiijo 1381), portant approbation du plan triennal 1962-64; ...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 13·fr
    ...on objet, sous réserve des approbations prévues par le présent déc...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 42·fr
    ...2°) Examen et approbation des dits comptes, s'il y a lieu. 3°) Qu...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 19·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 1957. - Répartition des bé...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 24·fr
    ...pécial des Commissaires; - Approbation de ces rapports, du Bilan e...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 24·fr
    ...r nature sous réserve de l'approbation de l'Assemblée Générale. Il...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 14·fr
    ...nseil d'Administration; — Approbations des Comptes de l'Exercice ...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 26·fr
    ...seil d'Administration 5°) Approbation des Comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 40·fr
    ...8 du Code de Commerce 3°) Approbation de ces rapports, bilans et ...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 6·fr
    ..., de l'acceptation ou de l'approbation de la présente convention o...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 17·fr
    ...u 25 novembre 1997 portant approbation de la convention de prêt co...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 13·fr
    ...u 3 décembre 1975, portant approbation du plan d'aménagement de la...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 15·fr
    ...### Ordre du Jour Discussion et approbation des rapports moral et...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 12·fr
    ...u 28 février 1976, portant approbation du plan d'aménagement de la...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 18·fr
    ...5°) Approbation des statuts et constatation de la constitution déf...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 19·fr
    ...ns par le Président avec l’approbation du Conseil Municipal. Ces ...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 22·fr
    ...3°) — Approbation du bilan. 4°) — Quitus aux administrateurs. 5°) ...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 16·fr
    ...septembre 1989 relatif à l'approbation des décisions d'attribution...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 34·fr
    ...— Approbation des comptes de l'exercice 1973 et affectation des ré...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 27·fr
    ...— Examen et approbation des comptes clos le 31 décembre 1966, répa...