Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 21·fr
    ...té une demande tendant à l'approbation du transfert de la totalité...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 16·fr
    ... du 27 avril 1972, portant approbation de la convention du cahier ...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 5·fr
    ...ester en justice et, sous réserve de l'approbation du Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 8·fr
    ...u 11 janvier 1997, portant approbation des cahiers des charges rég...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 29·fr
    ...s sur l'exercice 1960; 2° Approbation des comptes et du bilan arr...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 3·fr
    ...du 7 février 1935, portant approbation du règlement sanitaire de l...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 45·fr
    ...— Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports, bilans et comptes a...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 30·fr
    ...de l'exercice 1960 et leur approbation, s'il y a lieu. Outius aux ...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 4·fr
    ...13 du 29 mai 1965, portant approbation du plan quadriennal 1965-68...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 27·fr
    ...1) Approbation des rapports moral et financier 1966 2) Rapports de...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 14·fr
    ...ue ce dernier confirme son approbation. Règle 22 Comité exécutif ...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 32·fr
    ...Approbation du bilan et des comptes afférents aux mêmes exercices....
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 40·fr
    ...3°) Approbation des rapports et quitus au Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 12·fr
    ...et de programme soumis à l'approbation du Secrétariat d'État à l'A...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 11·fr
    ...ester en justice et, sous réserve de l'approbation du Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 19·fr
    ...ommissaires aux Comptes; — Approbation, s'il y a lieu, des comptes...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 4·fr
    ...Les tarifs ainsi convenus seront soumis à l'approbation des Autori...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 42·fr
    ...embre 1964; 2°) Examen et approbation du bilan des comptes de l'e...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 5·fr
    ... l'Economie Nationale pour approbation. Art. 9. — Le Président-Di...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 40·fr
    ...— Approbation de la gestion du Conseil, des comptes et bilan pour ...