Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 21·fr
    ...git pour lui servir de pièce probative justifiant de ses droits de...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 7·fr
    ... Nationale sont soumis à l'approbation de l'autorité de tutelle. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 24·fr
    ...3°) Approbation du Bilan et des comptes de l'exercice clos le 30 j...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 7·fr
    ...n en vue de solliciter son approbation à l'insertion. Lorsqu'ils ...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 58·fr
    ...ce 1959-1960; 2° Examen et approbation du bilan et du compte perte...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 29·fr
    ...Ce projet doit être soumis à l'approbation préalable de l'institut...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 6·fr
    ...t agent, sous réserve de l'approbation du Secrétaire d'État aux Fi...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 19·fr
    ...4° Approbation du bilan et des comptes, quitus aux administrateurs...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 16·fr
    ...e exercice; 3°) Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 19·fr
    ...3) Approbation de ces rapports, du bilan et des comptes dudit exer...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 30·fr
    ...3) Approbation du Bilan et des comptes de l'exercice 1966-67. 4°) ...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 26·fr
    ... sur l'exercice 1967 c) — Approbation du Bilan et des comptes de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 17·fr
    ...4°) Examen et approbation des Bilans 1966-67 et 1967-68. 5°) Affe...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 29·fr
    ...aux comptes ; 3° Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 34·fr
    ...comptes (Exercice 1968) — Approbation de l'exercice 1968 — Nomin...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 16·fr
    ... fois exécutoires qu'après approbation du ministre de l'enseigneme...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 15·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 13·fr
    ...3°) Approbation s'il y a lieu de ces rapports et des bilan et comp...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 2·fr
    ...euvent intervenir qu'après approbation du Secrétaire d'État aux Af...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 3·fr
    ...Ces rapports sont transmis, après leur approbation par le Conseil ...