Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 4·fr
    ...e soumis à l'examen et à l'approbation d'une Commission spéciale c...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 37·fr
    ... sur le même exercice; 3) Approbation s'il y a lieu des dits comp...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 14·fr
    ...ptes de ces exercices; 3° Approbation, le cas échéant, de ces rap...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 5·fr
    ...Cette commission est saisie pour approbation, par l'armateur, lors...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 13·fr
    ... conditions exigées pour l'approbation des plans de construction d...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 5·fr
    ...2°) Approbation du bilan et des résultats avec affectations. 3°) Q...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 26·fr
    ...2°) Modification et approbation définitive des statuts. 3°) Consta...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 12·fr
    ...oumis préalablement à leur approbation, à l'avis du contrôleur des...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 3·fr
    ...— Sont soumises à l'approbation du Secrétaire d'État au Plan et à ...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 28·fr
    ...1° Approbation de l'accord intervenu entre la Société et l'État Tu...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 38·fr
    ...— Examen et approbation du bilan au 31 décembre 1967. — Quitus au...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 24·fr
    ...ns de l'exercice écoulé; — Approbation des comptes et quitus aux A...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 26·fr
    ...mmissaire aux comptes ; — Approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 32·fr
    ...— Approbation de ces rapports, du Bilan et des Comptes de Profits ...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 4·fr
    ...ns de Fer Marocains; Vu l'approbation des deux Conventions susvis...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 36·fr
    ... code de commerce ; 2°) — Approbation de ces rapports, bilans, co...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 6·fr
    ...du 14 juillet 1984 portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 45·fr
    ...u 8 décembre 1973, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 24·fr
    ...ISIENNE — 13 Juin 1967 3) Approbation, s'il y a lieu, des rapport...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 28·fr
    ...Examen et approbation éventuelle du rapport du Conseil d'Administr...