Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 14·fr
    ...salles de bain; ainsi que d'espaces nus pour l'aération et l'accès...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 20·fr
    ...solanacées, cucurbitacées, légumes vivaces, lilacées, légumes à fe...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 9·fr
    ...Mesures des surfaces par planimètre et par Kutch. Levé des plans e...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 7·fr
    ...2.** — Le nombre des places mises au concours pourra être augmenté...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 15·fr
    ...à une protection contre les menaces, outrages, injures ou diffamat...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 14·fr
    ...enferme une habitation et 2 espaces couverts mitoyens à cette habi...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 12·fr
    ...— Le nombre des places mises au concours pourra être augmenté dans...
  • Journal Officiel·1981 / N°024·page 11·fr
    ... emboitable; il comprend deux faces latérales rectangulaires une f...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 47·fr
    ...sa surface est de 948 m², composé des espaces communs tel que un h...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 7·fr
    ...| Date | Thème de session | Nbre de places | | --- | --- | --- |...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 55·fr
    ...5/ 4 espaces de parking pour une voiture. Toute la villa est entou...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 44·fr
    ...Complantée de 52 pieds d'oliviers et 63 places vides. Mis à prix ...
  • Annonces Légales·2022 / N°110·page 5·fr
    ... droit de jouissance de deux places de parking portant n°8 et 9 au...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 37·fr
    ...xercice de l'activité "Vente Glaces" et le local n° 2 destiné à l'...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 12·fr
    ...dispose de laboratoires, des places d'expériences, Arboretums et i...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 37·fr
    ... avec un nombre suffisant de places égal à celui des chambres 4) U...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 28·fr
    ...Tous les espaces communs des biens immobiliers Vises au nom de l'o...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 51·fr
    ...nsemble d'habitation et des espaces aérés. Le 1er étage se compose...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 3·fr
    ...ion et la vente des gâteaux, Glaces et Sorbets, l'exploitation de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 25·fr
    ...ont 112 pieds plantés et 47 espaces vides ou plantées d'amandiers....