Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 5·fr
    ...'APTITUDE Pour l'année 1985 Magistrats Pour le 3ème grade Mess...
  • Journal Officiel·2015 / N°055·page 18·fr
    ...Madame Leila Dhouibi, magistrat de troisième grade conseiller à la...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 1·fr
    ... MOUVEMENT dans le corps des magistrats 224 MIS en disponibilité...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 1·fr
    ...1074 MOUVEMENT dans la magistrature ... 1075 NATIONALITE tunisie...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 152·fr
    ...ou une des Parties au conflit, agissant d'un commun accord ou isol...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 1·fr
    ...405 ### SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTICE MOUVEMENT dans la Magist...
  • Journal Officiel·2016 / N°053·page 14·fr
    ... cafetiers, restaurateurs, étalagistes et toute personne exerçant ...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 9·fr
    ...t au 9 Rue El Farabi le Bardo, agissant pour leur compte sollicite...
  • Journal Officiel·2023 / N°040·page 5·fr
    ...d'Identité : ... Adresse : ... Agissant pour le compte de : Moi-mê...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 1·fr
    ...énoms 3013 REINTEGRATION d'un magistrat 3014 NOMINATION d'hussiers...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 28·fr
    ...— Le Ministre du Plan et des Finances agissant pour le compte de l...
  • Journal Officiel·2008 / N°033·page 19·fr
    ...S'agissant des produits des opérations d'intervention sur le march...
  • Journal Officiel·2014 / N°044·page 5·fr
    ...ohamed Ben Abdallah Bensalem, magistrat de l'ordre judiciaire, - ...
  • Journal Officiel·1991 / N°026·page 4·fr
    ...1991 Monsieur Mohamed Lajmi, Magistrat du troisième grade, est no...
  • Journal Officiel·2013 / N°102·page 5·fr
    ...5 - Le ministre des Finances agissant pour le compte de l'Etat est...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 3·fr
    ...l'article 26 du Code susvisé MAGISTRAT Par décret N° 81-593 du 7...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 2·fr
    ...de l'office des logements des magistrats et du personnel du minist...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 1·fr
    ...NTEGRATION et nomination d'un magistrat dans les fonctions de Prés...
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 9·fr
    S'agissant des prestations demandées au commissariat général à la ...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 3·fr
    ...Madame Mehrezia Zeineb Ben Ayed épouse Kilani, magistrat de troisi...