Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 2·fr
    ...Laquelle décision a été déposée auprès des services du Registre Na...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 36·fr
    ...Par les mêmes décisions, seront désignés le président et les deux ...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 12·fr
    ...mande ait fait l'objet d'une décision. Chapitre 3 Recours Art. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 48·fr
    ...000733/H Suivant la décision prise par le directeur de la Succurs...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 28·fr
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  • Journal Officiel·2009 / N°034·page 12·fr
    ...| | 4- Préparation de la décision d'octroi de l'autorisation | Mi...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 23·fr
    ...834442K Suivant un procès-verbal de la décision collective ordina...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 23·fr
    ...s statuts de la société, et précisément les articles 07 et 14, tel...
  • Annonces Légales·2023 / N°093·page 10·fr
    ...0879018Q En vertu d'une décision rendue par la chambre commercial...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 7·fr
    ...- une estimation aussi précise que possible de l'opération globale...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 39·fr
    ...2016401609VEPA1 ## Avis aux créanciers ### Décision judiciaire ...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 35·fr
    ...736406H Sur décision du conseil d'administration réunit le 28 fév...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 12·fr
    ...En cours d'année les crédits du budget peuvent par décision du Sec...
  • Journal Officiel·2008 / N°021·page 3·fr
    ...« la décision de détention préventive est obligatoirement motivée,...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 46·fr
    ...000/M/A/1016249/P Suivant P.V et décision collective des associés...
  • Journal Officiel·2021 / N°073·page 4·fr
    ...révues par l'article 4 de la décision de l'Assemblée des représent...
  • Journal Officiel·1987 / N°083·page 3·fr
    ... précises; 3) Interdiction de se montrer dans des lieux précis; 4)...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 27·fr
    ...— Suivant décision collective en date à Sousse du 8 juin 1960, enr...
  • Journal Officiel·2015 / N°060·page 15·fr
    ...our | 1 | Pièce(s) | | 2.3 | Cisaille à ébouter en amont du trai...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 12·fr
    ...ttahrir - Sfax En vertu des décisions de l'AGEO, tenue le 16 juin...