Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 22·fr
    ...Son plancher est en carrelage, elle est équipée par l'électricité ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 10·fr
    ...28 - Les investissements dans le secteur de l'agriculture et de la...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 14·fr
    ...Ministère de l'agriculture Domaine de la prestation : Forêts Objet...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 11·fr
    ...Madame Naima Ben Agla, conseiller au tribunal administratif, est c...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 68·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 10·fr
    ...- Règlement des contestations : 1) toutes contestations qui pourr...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 23·fr
    ...À l'Est : Les T. F. N°s 2.432 — 2.568 — et 2.395. À l'Ouest : L'Av...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 16·fr
    ...A l'Est : Abdelhamid Naji. Au Nord : Un chemin. A l'Ouest : Hériti...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 8·fr
    ...21 - Autorisation provisoire pour vente ou Homologation d’un pesti...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 95·fr
    ...Héritiers Baccar; A l'Est : La route G.P. 1; Au Nord : Une rue; A ...
  • Annonces Légales·2018 / N°013·page 44·fr
    ...Ouest de superficie 231 m². Au nord et mitoyen au dépôt Sud Ouest...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 13·fr
    Le point de repère de ce permis de recherche est « Jebel M'rhila »...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 38·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Salem Hemila. A l'Est : Héritiers...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 45·fr
    ...Le règlement intérieur est établi sous la responsabilité du gestio...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 18·fr
    ...A l'Est : Une impasse sur partie et sur le restant Dar appartenant...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 15·fr
    ...Est une droite (A-B) de direction Ouest-Est passant à 675 mètres a...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 23·fr
    ...Hadj Mahmoud Ouali et consorts; A l'Est : Mohamed Ben Hamouda Oual...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 38·fr
    ...Cours d'eau Est : Piste agricole Ouest : Piste agricole | | | ...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 7·fr
    ...1- L'étage est de 38.500,000D, 2- La parcelle de terrain est de 1...