269 927 résultats pour ""EST""
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- Journal Officiel·2011 / N°071·page 11·fr...Madame Naima Ben Agla, conseiller au tribunal administratif, est c...
- Journal Officiel·1977 / N°063·page 68·frQu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
- Journal Officiel·1996 / N°101·page 10·fr...- Règlement des contestations : 1) toutes contestations qui pourr...
- Journal Officiel·1966 / N°017·page 23·fr...À l'Est : Les T. F. N°s 2.432 — 2.568 — et 2.395. À l'Ouest : L'Av...
- Journal Officiel·1977 / N°048·page 16·fr...A l'Est : Abdelhamid Naji. Au Nord : Un chemin. A l'Ouest : Hériti...
- Journal Officiel·2005 / N°091·page 8·fr...21 - Autorisation provisoire pour vente ou Homologation d’un pesti...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 95·fr...Héritiers Baccar; A l'Est : La route G.P. 1; Au Nord : Une rue; A ...
- Annonces Légales·2018 / N°013·page 44·fr...Ouest de superficie 231 m². Au nord et mitoyen au dépôt Sud Ouest...
- Journal Officiel·1990 / N°004·page 13·frLe point de repère de ce permis de recherche est « Jebel M'rhila »...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 38·fr...Qu'elle est limitée : Au Sud : Salem Hemila. A l'Est : Héritiers...
- Journal Officiel·2010 / N°041·page 45·fr...Le règlement intérieur est établi sous la responsabilité du gestio...
- Journal Officiel·1968 / N°046·page 18·fr...A l'Est : Une impasse sur partie et sur le restant Dar appartenant...
- Journal Officiel·2002 / N°104·page 15·fr...Est une droite (A-B) de direction Ouest-Est passant à 675 mètres a...
- Journal Officiel·1972 / N°046·page 23·fr...Hadj Mahmoud Ouali et consorts; A l'Est : Mohamed Ben Hamouda Oual...
- Annonces Légales·2012 / N°022·page 38·fr...Cours d'eau Est : Piste agricole Ouest : Piste agricole | | | ...
- Journal Officiel·1974 / N°035·page 28·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Annonces Légales·2004 / N°129·page 7·fr...1- L'étage est de 38.500,000D, 2- La parcelle de terrain est de 1...