Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 984 résultats pour ""HALA""
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 13·fr
    ... se trouvant avec le chemin de halage et le bassin s'y rattachant ...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 9·fr
    ...son intersection avec Oued El Khalala (côte 54). Au Sud-Est : De ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 56·fr
    ...Un bain-maure (Hammam), sis à Thala Rue Hédi Chaker, ouvrant au No...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 28·fr
    ...mobilier, achalandage : 50.000 dinars. 2°) **Éléments incorporels...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 16·fr
    ...30836 par Monsieur Abdelkader Dhala seront effectuées le 26 mai 19...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 17·fr
    ...à compter du 1er octobre 1976 Mhala Mohamed Amor, à compter du 1er...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 20·fr
    ...burants et lubrifiants, sis à Thala. En conséquence, Fina Tunisie...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 19·fr
    ...oches, comprenant clientèle, achalandage, matériel, mobilier comme...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 5·fr
    ...ouny, né le 21 janvier 1945 à Thala son épouse : Michèle Eliane, f...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 11·fr
    ...dation habous « Mohamed Abdel Khalak ». A la date du 16 février 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 24·fr
    ...2, le 28 mai 1958, N° 677, Monsieur CATHALA Emile Jean Louis, deme...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 23·fr
    ...- Agence de Thala : - Eléments incorporels : 100 d. - Eléments cor...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 80·fr
    ...sur une partie, les héritiers de Mohamed Abdelkhalak dont son fils...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 25·fr
    ...131.364 « Cathala ». Les parties ont élu domicile dans les bureau...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 19·fr
    ...r janvier 1972 Ben Tahar Sadok Hala, à compter du 1er janvier 1972...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 54·fr
    ...La clientèle l'achalandage et le droit au bail ; ainsi que le maté...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 22·fr
    ...ul, ensemble la clientèle, l'achalandage, le matériel, tous les él...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 17·fr
    ...r 1974 Mohamed Ouanès Mohamed Khalaoui, à compter du 1er janvier 1...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 9·fr
    ...« Nechou El Khaladi » située à Naoualat, forêt de Soliman, dont l'...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 13·fr
    ...s (droit au bail, clientèle, achalandage et marques déposées) le t...