Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°123·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 15·fr
    ...nonce qu'il possède des parts indivises d'un magasin et d'un terra...
  • Annonces Légales·2024 / N°129·page 10·fr
    ...482 parts indivisibles de la totalité de 3182 parts de la propriét...
  • Annonces Légales·2004 / N°095·page 6·fr
    ...1- achat de (7.0769/1120) partie dans l'indivision de Monsieur Amo...
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 52·fr
    ...2) Le deuxième immeuble consiste en la moitié indivise d'Un atelie...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 47·fr
    ...4) Les parts immobilières indivises mises en vente : Ce sont des ...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 3·fr
    ...qu'assument conjointement les individus et la collectivité. Art. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 10·fr
    ...la moitié indivise d'une superficie totale est de 120m² elle se co...
  • Journal Officiel·2011 / N°050·page 9·fr
    ...oupe de personnes ou chez des individus, ne puissent en aucune cir...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 30·fr
    ...Les parts indivises de la partie saisie sont de 13048,125 parts de...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 24·fr
    ...a par quarts entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 45·fr
    ...La mise à prix des parts indivises objet de la saisie a été fixée ...
  • Annonces Légales·2014 / N°088·page 38·fr
    ...- La totalité des parts indivises revenant au débiteur dans l'imme...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 29·fr
    ...laire, Les candidats à titre individuel sont dispensés de l'épreu...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 12·fr
    ... lots divis | NUMERO des lots indivis | PARTS | | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 21·fr
    ...rant avec le requérant dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 40·fr
    ...des parts indivises appartenant au saisi détaillées comme suit : 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 10·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de l'exercice clos le...
  • Annonces Légales·2026 / N°090·page 20·fr
    ...1/ L'ensemble des parts indivises dont le nombre s'élève à 32/16 d...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 50·fr
    ...Les parts dans l'indivision saisies consistent en réalité en un lo...