Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 7·fr
    ...hilatélie et constituant un patrimoine de l'Etat, - l'échange de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...En cas de dissolution, le patrimoine de la Pharmacie Centrale fera...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 6·fr
    ...En cas de dissolution du centre, son patrimoine fera retour à l'Et...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 25·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volum...
  • Journal Officiel·1990 / N°026·page 8·fr
    ...»; - de mettre en valeur le patrimoine islamique et d'agir en vue ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 20·fr
    ...— Toutes les opérations relatives à l'ensemble du patrimoine mobil...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 18·fr
    ... qu'ils ont contractés ; le patrimoine du dit office et les biens ...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 5·fr
    ...— En cas de dissolution, le patrimoine de l'Office fera retour à l...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 8·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 10·fr
    ...Sont délivrés, après avis du Ministre chargé du patrimoine, les pe...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 13·fr
    ... dans tous les domaines, du patrimoine archéologique et historique...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 29·fr
    ... à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réduction du volum...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 10·fr
    ...— En cas de dissolution, tout le patrimoine de l'Office National d...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 10·fr
    ...— En cas de dissolution, tout le patrimoine du Centre National du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 5·fr
    ...on ; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sou...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 7·fr
    ...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'association; 11°) sous...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 4·fr
    ...— En cas de dissolution de l'Agence, son patrimoine fera retour à ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 24·fr
    ... qu'ils ont contractés ; le patrimoine du dit office et les biens ...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 9·fr
    ...ssources du syndicat et son patrimoine, - e) engager les procédure...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 21·fr
    ...e la situation juridique du patrimoine forestier de l'État mérite ...