Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2009 / N°060·page 26·fr
    ...Nom ou raison sociale de l'entreprise bénéficiaire de la consolida...
  • Annonces Légales·2020 / N°088·page 5·fr
    ...N°AC031832020 du 17 novembre 2020 au Registre National des Entrepr...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 2·fr
    ...50% du capital local de l'entreprise - 20 % pour les activités soc...
  • Journal Officiel·2015 / N°096·page 17·fr
    ... Médenine" au profit de l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 8·fr
    ...he ainsi qu'au profit des entreprises à caractère coopératif ou mu...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 4·fr
    ... du Registre National des Entreprises le 15/12/2022 sous dossier n...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 10·fr
    ...rt, des établissements et entreprises publics sous tutelle et aux ...
  • Journal Officiel·2012 / N°052·page 7·fr
    ...es pâturages au conseil d'entreprise de la fondation nationale d'a...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 21·fr
    ...Les entreprises peuvent accorder les majorations de salaires décou...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 564·fr
    ...rt, des établissements et entreprises publics placés sous sa tutel...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 41·fr
    ...b) Le service des entreprises et des auxiliaires de transport mari...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 15·fr
    ...* souscription au capital initial de l'entreprise ou à son augment...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 16·fr
    ...| Entreprises bénéficiaires du prix | Montant du prix | | --- | ...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 5·fr
    ...ons « entreprises d'un État contractant » et « entreprise de l'aut...
  • Journal Officiel·2006 / N°064·page 13·fr
    ...Les activités d'exploitation doivent être entreprises conformément...
  • Journal Officiel·2012 / N°047·page 18·fr
    ...les établissements et les entreprises publics sous-tutelle et aux ...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 19·fr
    ...ion, l'établissement ou l'entreprise publique qui va passer le mar...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 6·fr
    ...## ENTREPRISE DE BATIMENT TUNISO-ITALIENNE Au Capital : 72.000 DT...
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 1·fr
    ...congés pour la création d'entreprises... 3478 #### Ministère de l...
  • Journal Officiel·2019 / N°088·page 2·fr
    ... congé pour la création d'entreprise 3555 Arrêté de la ministre de...