58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 11·fr... la délibération contenant approbation du bilan et des comptes est...
- Journal Officiel·1965 / N°011·page 4·fr...Ils sont soumis à l'approbation du Secrétaire d'État au Plan et à ...
- Journal Officiel·1992 / N°054·page 3·fr...our être exécutoires, leur approbation par le Ministre de l'Éducat...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 39·fr...e aux Comptes; — Examen et approbation des Comptes et du Bilan au ...
- Journal Officiel·1967 / N°023·page 31·fr...3) Examen et approbation de ces rapports, bilan et comptes. 4) Aff...
- Journal Officiel·1967 / N°049·page 19·fr...4) Approbation des statuts et de la déclaration de constitution dé...
- Journal Officiel·1965 / N°021·page 4·fr...Chaque liste sera transmise pour approbation à l'autre partie cont...
- Journal Officiel·1970 / N°016·page 17·fr...contrôle (Année 1969) 3°) Approbation de l'exercice 1969 4°) Aff...
- Journal Officiel·1970 / N°016·page 37·fr...contrôle (Année 1969) 3°) Approbation de l'exercice 1969 4°) Aff...
- Journal Officiel·1964 / N°003·page 18·fr...s, clos, et éventuellement approbation de ces comptes, bilans et c...
- Journal Officiel·1968 / N°029·page 28·fr...3°) Approbation du bilan. 4°) Quitus aux Administrateurs. 5°) Qu...
- Journal Officiel·1959 / N°058·page 7·fr...on des aéronefs soumis à l'approbation du Secrétaire d'Etat à l'In...
- Journal Officiel·1963 / N°054·page 5·fr...Ce règlement devait être soumis à l'approbation des Secrétaires d'...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 41·fr...2°) Approbation des comptes. 3°) Questions diverses. Pour le Cons...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 26·fr... Civile, qui le soumet à l'approbation du Président et le communiq...
- Journal Officiel·1967 / N°041·page 36·fr...Examen et approbation de ces rapports, bilan et comptes. — Quitus...
- Journal Officiel·1990 / N°028·page 4·fr...ieurs lotissements avant l'approbation du projet de lotissement co...
- Journal Officiel·1968 / N°021·page 29·fr...2) Approbation s'il y a lieu des comptes du dit exercice et quitus...
- Journal Officiel·1994 / N°021·page 4·fr...ce est considéré comme une approbation tacite du projet soumis. #...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 2·fr...36 du 19 mai 1976, portant approbation du plan d'aménagement de la...