Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 10·fr
    ... du 23 avril 1990, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 45·fr
    ...4°) Approbation des Statuts et constatation que la Société est déf...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 14·fr
    ... 78 du Code de Commerce; - Approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 39·fr
    ...2° Approbation du Bilan et des résultats. 3° Quitus au Conseil d'A...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 11·fr
    ...mptes sur l'exercice 1962; approbation des comptes de cet exercice...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 9·fr
    ...r décret reste soumise à l'approbation de la commission supérieure...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 18·fr
    ...4°) Approbation des statuts et constitution de la constitution déf...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 3·fr
    ...au Conseil Supérieur après approbation par le Conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 4·fr
    ...- l'approbation d'un modèle d'instrument de mesure, ou d'une métho...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 14·fr
    ...- Sont soumises obligatoirement à l'approbation du ministère de tu...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 18·fr
    ...3°) Examen et approbation des comptes et du bilan au 31 décembre 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 12·fr
    ...tionnels sont soumises à l'approbation préalable du ministre de la...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 37·fr
    ...3) Examen et approbation s'il y a lieu des comptes et bilan au 31 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 31·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 1964. - Rapport du Commiss...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 8·fr
    ...es travaux sera soumis à l'approbation préalable des services offi...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 22·fr
    ...cice 1962-63; 2° Examen et approbation, s'il y a lieu des dits com...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 2·fr
    ...u 6 décembre 1975, portant approbation du Plan d'Aménagement de la...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 17·fr
    ...3°) Approbation des Comptes et quitus aux Administrateurs. Le Con...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 23·fr
    ...Approbation du bilan et comptes annexes de l'exercice clos le 31 d...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 24·fr
    ...omptes de l'exercice 1960, approbation, s'il y a lieu, des dits co...