58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1985 / N°056·page 7·fr...ent du budget ou la date d'approbation des comptes par N° 56 Jour...
- Journal Officiel·1959 / N°029·page 13·fr...missaire aux comptes ; 3° Approbation des comptes présentés et qu...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 13·fr...ent leurs propositions à l'approbation de l'autorité investie du p...
- Journal Officiel·1968 / N°007·page 30·fr...1°) Approbation des comptes de l'exercice 1965-1966-1967 2°) Quitu...
- Journal Officiel·1994 / N°062·page 10·fr...cernées, sont soumises à l'approbation de l'autorité de tutelle. ...
- Journal Officiel·1962 / N°037·page 20·fr...3° — Approbation de ces comptes et quitus aux administrateurs. 4° ...
- Journal Officiel·1961 / N°050·page 20·fr...oi du 24 juillet 1867; d) Approbation des bilans et des comptes, ...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 26·fr...Institut, qu'il soumet à l'approbation du Secrétaire d'État à la S...
- Journal Officiel·1968 / N°040·page 14·fr...- Discretion et approbation du rapport moral et du bilan pour l'ex...
- Journal Officiel·1959 / N°002·page 11·fr...té une demande tendant à l'approbation du transfert de son portefe...
- Journal Officiel·1964 / N°013·page 6·fr...7 doul hijja 1381) portant approbation du plan triennal 1962-64; ...
- Journal Officiel·1988 / N°022·page 8·fr...du 26 octobre 1978 portant approbation de la convention, du cahier...
- Journal Officiel·1963 / N°034·page 20·fr...- Approbation des bijans au 31 décembre 1962; - Ratification de la...
- Journal Officiel·1994 / N°088·page 6·fr...3 du 15 août 1979, portant approbation du code de l'urbanisme, not...
- Journal Officiel·1961 / N°011·page 31·fr...3° Approbation, s'il y a l'eu, de ces comptes et répartition des b...
- Journal Officiel·2003 / N°047·page 94·fr...à partir de la date de son approbation. La validité de cette liste...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 28·fr...3° Approbation de ces rapports et des comptes : affectation des bé...
- Journal Officiel·1970 / N°035·page 17·fr...aine ou l'armateur, avec l'approbation de l'autorité compétente. ...
- Journal Officiel·1974 / N°047·page 9·fr... de 27 avril 1972, portant approbation de la Convention exercée et...
- Journal Officiel·1975 / N°079·page 18·fr...- Approbation des dits comptes et affectation des résultats. - Quo...