Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 47·fr
    ...— Approbation du Bilan et des comptes annexes clos le 31 décembre ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 8·fr
    ...re et de les soumettre à l'approbation de l'autorité supérieure. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 29·fr
    ...iétés d'Assurances; 3°) — Approbation des dits comptes et Convent...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 29·fr
    ...- Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes de l'exercice ...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 50·fr
    ... Examen et, s'il y a lieu, approbation des comptes de cet exercice...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 19·fr
    ...é de Direction, soumis à l'approbation du Secrétaire d'Etat au Pla...
  • Journal Officiel·1990 / N°026·page 8·fr
    ...l consultatif du centre et approbation du ministre de l'éducation,...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 5·fr
    ...hé Financier accepte après approbation de l'autorité compétente ; ...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 16·fr
    ...té une demande tendant à l'approbation du transfert de la totalité...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 35·fr
    ...ommissaires aux comptes; - Approbation du bilan et des comptes de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 16·fr
    ...3°) Approbation s'il y a lieu, de ces comptes. 4°) Quitus au Cons...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 21·fr
    ...2° Approbation des comptes de l'exercice 1963 et de la rectificati...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 14·fr
    ...aite sous condition de son approbation par Monsieur le Secrétaire ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 51·fr
    ...— Examen et approbation des comptes dressés par le liquidateur ; 3...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 13·fr
    ...5) Approbation des statuts et constatation que la Société est défi...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 32·fr
    ...2°) Approbation des comptes et affectation des résultats. 3°) Rat...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 47·fr
    ...1) Approbation du Bilan et des Comptes de la Société de 31 décembr...
  • Journal Officiel·1999 / N°009·page 11·fr
    ...nistre de l'éducation pour approbation. Les résultats d'admissibi...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 21·fr
    ...3°) Approbation s'il y a lieu des comptes dudit Exercice. 4°) Nom...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 27·fr
    ...Approbation des rapports s'il y a lieu. Renouvellement du 1/3 des ...