58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1961 / N°053·page 16·fr...3° Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports du bilan et des com...
- Journal Officiel·1974 / N°005·page 26·fr...1) approbation des statuts et déclaration de la constitution défin...
- Journal Officiel·1962 / N°059·page 24·fr...loi du 24 juillet 1867; D) Approbation des comptes; Quittus aux Ad...
- Journal Officiel·1966 / N°016·page 13·fr...x Affaires Culturelles à l'approbation du Secrétaire d'État au Pla...
- Journal Officiel·1964 / N°002·page 10·fr...issaires aux Comptes; 3°) Approbation des comptes et du bilan de ...
- Journal Officiel·1986 / N°017·page 12·fr...ant de le transmettre pour approbation au ministre de l'enseigneme...
- Journal Officiel·1963 / N°057·page 68·fr...ORDRE DU JOUR 1° Approbation des Comptes de l'Exercice 1962. 2° A...
- Journal Officiel·1958 / N°024·page 19·fr...Approbation, s'il y a lieu, de ces comptes et affectation des béné...
- Journal Officiel·1969 / N°002·page 6·fr...Les tarifs ainsi fixés seront soumis à l'approbation des Autorités...
- Journal Officiel·1999 / N°039·page 5·fr... instruments de mesure à l'approbation de modèle, visée à l'articl...
- Journal Officiel·1979 / N°052·page 22·fr...- Approbation des dits rapports, comptes et conventions; - Quitus ...
- Journal Officiel·1992 / N°007·page 16·fr...nomination est soumise à l'approbation du conseil d'administration...
- Journal Officiel·1994 / N°011·page 8·fr...Il fixe les procédures d'élaboration et d'approbation des études d...
- Journal Officiel·1961 / N°029·page 24·fr...onseil d'Administration; - Approbation de tous les comptes des exe...
- Journal Officiel·1964 / N°002·page 12·fr...rveillance; 3°) Examen et approbation des comptes et du bilan arr...
- Journal Officiel·1958 / N°017·page 11·fr...- Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes de cet Exercic...
- Journal Officiel·1986 / N°062·page 8·fr...s travaux et le soumet à l'approbation des ministres de l'éducatio...
- Journal Officiel·1967 / N°023·page 28·fr...— Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes arrêtés au 31 ...
- Journal Officiel·1963 / N°060·page 6·fr...erneur qui sera soumis à l'approbation du Secrétaire d'Etat à l'In...
- Journal Officiel·1968 / N°017·page 35·fr...ant le même exercice; 3°) Approbation de ces rapports, bilan et c...