58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1991 / N°085·page 8·fr8) Les membres du comité reçoivent, avec l'approbation de l'assemb...
- Journal Officiel·1964 / N°007·page 21·fr...4° Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes de l'exercice...
- Journal Officiel·1965 / N°015·page 21·fr...- Approbation de ces rapports, du bilan et du compte de profits et...
- Journal Officiel·1962 / N°035·page 9·fr...3°) Approbation des comptes et quitus aux Administrateurs le cas é...
- Journal Officiel·1974 / N°018·page 5·fr...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
- Journal Officiel·1997 / N°002·page 15·fr...b) Sous réserve de l'approbation du comité exécutif, le directeur ...
- Journal Officiel·1959 / N°063·page 16·fr... aux comptes; 2° Examen et approbation des comptes de l'exercice c...
- Journal Officiel·1996 / N°029·page 7·fr...Ces plans sont soumis à l'approbation du Ministère de tutelle et d...
- Journal Officiel·1993 / N°053·page 15·fr...onseil scientifique et à l'approbation du ministre des affaires so...
- Journal Officiel·1959 / N°043·page 13·fr...3° Approbation de l'apport en nature sus-énoncé; 4° Modifications...
- Journal Officiel·1961 / N°045·page 19·fr...1° Approbation du Bilan de l'exercice 1960, décision à prendre pou...
- Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr...issants, sous réserve de l'approbation du comité. 6. Les Etats pa...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 28·fr...3° Approbation, s'il y a lieu, de ces comptes et répartition des b...
- Journal Officiel·1961 / N°020·page 18·fr...1958, 1959 et 1960 et leur approbation, s'il y a lieu. - Nominati...
- Journal Officiel·1962 / N°029·page 27·fr...et notamment l'examen et l'approbation des comptes de l'exercice 1...
- Journal Officiel·1966 / N°039·page 7·fr...ester en justice et, sous réserve de l'approbation du Conseil d'Ad...
- Journal Officiel·1961 / N°012·page 25·fr...— Approbation de ces rapports, du bilan et des comptes. — Affecta...
- Journal Officiel·1963 / N°005·page 30·fr...2° Examen et approbation de ces rapports, bilans, comptes et conve...
- Journal Officiel·1970 / N°034·page 26·fr...10 - 14 Juillet 1970 3) — Approbation de ces rapports, et quitus ...
- Journal Officiel·1973 / N°042·page 35·fr... du 27 avril 1972, portant approbation de la Convention, du cahier...