Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 8·fr
    8) Les membres du comité reçoivent, avec l'approbation de l'assemb...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 21·fr
    ...4° Examen et approbation, s'il y a lieu, des comptes de l'exercice...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 21·fr
    ...- Approbation de ces rapports, du bilan et du compte de profits et...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 9·fr
    ...3°) Approbation des comptes et quitus aux Administrateurs le cas é...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 5·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'approbation du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 15·fr
    ...b) Sous réserve de l'approbation du comité exécutif, le directeur ...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 16·fr
    ... aux comptes; 2° Examen et approbation des comptes de l'exercice c...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 7·fr
    ...Ces plans sont soumis à l'approbation du Ministère de tutelle et d...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 15·fr
    ...onseil scientifique et à l'approbation du ministre des affaires so...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 13·fr
    ...3° Approbation de l'apport en nature sus-énoncé; 4° Modifications...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 19·fr
    ...1° Approbation du Bilan de l'exercice 1960, décision à prendre pou...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr
    ...issants, sous réserve de l'approbation du comité. 6. Les Etats pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 28·fr
    ...3° Approbation, s'il y a lieu, de ces comptes et répartition des b...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 18·fr
    ...1958, 1959 et 1960 et leur approbation, s'il y a lieu. - Nominati...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 27·fr
    ...et notamment l'examen et l'approbation des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 7·fr
    ...ester en justice et, sous réserve de l'approbation du Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 25·fr
    ...— Approbation de ces rapports, du bilan et des comptes. — Affecta...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 30·fr
    ...2° Examen et approbation de ces rapports, bilans, comptes et conve...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 26·fr
    ...10 - 14 Juillet 1970 3) — Approbation de ces rapports, et quitus ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 35·fr
    ... du 27 avril 1972, portant approbation de la Convention, du cahier...