7 974 résultats pour ""865""
- Annonces Légales·2011 / N°103·page 4·fr...1209865/E/NM/000 Suivant acte sous seing privé, en date du 04 aoû...
- Annonces Légales·2012 / N°038·page 29·fr...déal «SICI» SARL au capital de 865.000 dinars Zone industrielle Po...
- Annonces Légales·2013 / N°028·page 22·fr...le 31-12-2012, sous le n° 20133865, il a été décidé qui suit : 1-...
- Journal Officiel·2007 / N°092·page 20·fr...DU TERRITOIRE Décret n° 2007-2865 du 12 novembre 2007, portant ap...
- Annonces Légales·2026 / N°050·page 10·fr...gistrée à la patente sous le n°865695/B. Toute opposition doit êt...
- Annonces Légales·2009 / N°008·page 14·fr...n° 08659630, apport 28.000DT soit 2.800 actions est nommé Directeu...
- Annonces Légales·2014 / N°144·page 16·fr...nt n° 14705350, quittance n° M086576 et dont deux copies ont été d...
- Annonces Légales·2015 / N°062·page 9·fr...ne le 26/3/2015 Quittance n°M008657 Enreg.: 15500383 et Suivant P....
- Annonces Légales·2015 / N°070·page 22·fr...178657-80** Suivant les procès-verbaux de l'assemblée générale ex...
- Annonces Légales·2018 / N°036·page 9·fr...000/M/A/1558653/L Suivant statuts enregistrés à la recette des fi...
- Annonces Légales·2006 / N°053·page 7·fr...9 juin 2006 sous le numéro 6504865 quittance n° 6179, dont deux ex...
- Annonces Légales·2010 / N°028·page 41·fr...Médenine, Matricule Fiscal 024 865 Y AM 000, représentée par son P...
- Annonces Légales·2013 / N°022·page 25·fr...1186529/Y Suivant PV de l'A.G.Extraordinaire en date du 22/6/2011...
- Annonces Légales·2013 / N°037·page 13·fr... le 18 mars 2013 sous le n° D018652013. Il a été constitué une so...
- Annonces Légales·2014 / N°009·page 23·fr...24 juillet 2013 sous le n°13706865, quittance n° 63176, dont deux ...
- Annonces Légales·2018 / N°019·page 23·fr...unal de Ben Arous sous le n°20186533 en date du 02/02/2018 il a ét...
- Annonces Légales·2006 / N°035·page 10·fr...us le n° 06500591 quittance n° 8659, dont deux copies ont été dépo...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 37·fr...hmed Lettre recommandée n° RR 865585745 TN du 13/4/2012 Présiden...
- Annonces Légales·2013 / N°106·page 30·fr...1286567C/A/M/000 Par procès verbal daté du 15/8/2013 enregistré à...
- Annonces Légales·2014 / N°147·page 2·fr...2014B01865SANB1 --- ### Constitution d'une société anonyme I- S...