Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 10·fr
    ...L'immeuble est dans une mauvaise situation, toit démolis, humidité...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 12·fr
    ...Partie saisie : Mahmoud ben Mohamed Fathi Dkhil, titulaire de la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°017·page 2·fr
    ...(00216) 73.226.263 Nom, prénom, qualité et domicile du saisissant...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 58·fr
    ...Cette maison est construite par des pierres, elle est équipée de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie à haut...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 27·fr
    ...Partie saisie : Mohamed Ben Ali Ben El Akermi Edridi domicilié à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 43·fr
    ...Soixante mille dinars (60.000.000DT) sans les frais de poursuite e...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 39·fr
    propriété à la partie saisie dans le TF n°571623 Nabeul d'une supe...
  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 33·fr
    ...5/ Les frais : L'acheteur adjudicataire dont subvenir aux frais de...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 21·fr
    ...La partie saisie : 1- La société tunisienne des Industries Modern...
  • Journal Officiel·1994 / N°083·page 14·fr
    ...Différents types de liaisons chimiques (liaison covalente - liaiso...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 46·fr
    ...439.781,737 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédure...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 27·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : La totalité d'une maison objet d...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 37·fr
    ...de la totalité de l'immeuble saisi est fixée à 3.038.747,000 dinar...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 48·fr
    ...ns | -107 203 | -126 283 | -Décaissements provenant de l'acquisiti...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 46·fr
    ...La partie saisie : 1/ Les Héritiers de Hdoud Khalladi : Monsieur M...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 11·fr
    ...L'État requérant remboursera ces frais sans délai, indépendamment ...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 54·fr
    ...la visite de l'immeuble saisi peut se faire tout les jours pendant...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 32·fr
    ...Partie saisie propriétaire du chalutier : Rachid Zgued titulaire d...
  • Annonces Légales·2012 / N°081·page 17·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...