Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 17·fr
    ...le 1000 Tunis RP Suivant la décision de l'assemblée générale en d...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 20·fr
    ...53 301 301- 71 700 512 En vertu de la décision du tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 21·fr
    ...Conformément aux décisions prises par le Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 7·fr
    ...- précisant, pour chaque article stocké, son identification, son o...
  • Journal Officiel·1981 / N°062·page 34·fr
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  • Journal Officiel·2011 / N°033·page 8·fr
    ...Les décisions de l'instance supérieure indépendante pour les élect...
  • Annonces Légales·2026 / N°084·page 13·fr
    ...1511741 H En vertu de la décision rendue par le Président du Trib...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 16·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 7·fr
    ...Les décisions de la commission bancaire sont motivées; elles sont ...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 20·fr
    ...5, rue Durand Claye, Tunis Par décision de l'Assemblée Générale e...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 10·fr
    Nomination de liquidateur judiciaire Conformément à la décision r...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 17·fr
    ...1898905D En vertu de la décision rendue par le Tribunal de premiè...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 23·fr
    ...1006826W Suivant un procès-verbal de décision collective ordinair...
  • Annonces Légales·2010 / N°132·page 18·fr
    ...Valider les décisions du conseil d'administration. II- Réunion du...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 35·fr
    ...Deux exemplaires de cette décision, enregistrés à Tunis A. C. 1, l...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 19·fr
    ...31815-96 Par décision de l'assemblée générale ordinaire tenue ext...
  • Journal Officiel·2004 / N°026·page 14·fr
    ...Ce budget prévisionnel est approuvé par décision du ministre charg...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 15·fr
    ...Tunis B18111997 Par décision de l'assemblée générale ordinaire du...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 41·fr
    ...2015H00177VEPA2 Décision d'ouverture des procédures de règlement ...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 25·fr
    ...Suite à cette décision l'article 13 des statuts de la société sera...