Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2010 / N°132·page 31·fr
    ...Le dépôt a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de ...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 24·fr
    ...La promotion du manœuvre est effectuée comme suit : — Après la pr...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 54·fr
    ...Les paiements effectués par les Co-titulaires au titre de l'impôt ...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 58·fr
    ...é, ponctualité...) | Tâche(s) effectuée(s) | Total heures | Signat...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 24·fr
    ...ursement du capital dû seront effectués à terme échu le 31 mai de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 42·fr
    ...Les travaux effectués par la Cour ont porté particulièrement sur l...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 10·fr
    ...- Les frais de consignation d'un navire effectuant lors d'une même...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 13·fr
    ...IRES Les employés titulaires effectuant leur service militaire lé...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 23·fr
    ...li au moins 4 ans de services effectifs dans leur grade et ayant s...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 24·fr
    ...- L'approbation de la Cession de 1500 parts effectuée par Monsieur...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 13·fr
    ...- d'effectuer toutes missions ou enquêtes à caractère administrati...
  • Journal Officiel·2002 / N°009·page 8·fr
    ...| Recettes | | | Dépenses Effectives | Excédents | | --- | --...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 7·fr
    ...Cependant, leur notation est effectuée après avis du Ministre des ...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 8·fr
    ...- Travaux d'équipement, d'entretien ou de maintenance effectués su...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 17·fr
    ...té dans la limite des emplois effectivement vacants à la date d'ou...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 9·fr
    ...- Sur l'excédent disponible, l'assemblée générale peut effectuer l...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 10·fr
    ...ttes, des prélèvements seront effectués sur le fonds de réserves. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 17·fr
    ...émission correspondra à celui effectivement collecté par la sociét...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 20·fr
    ...le règlement doit être effectué intégralement en dinars dans des c...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 27·fr
    ...Il lui est également interdit d'effectuer une activité qui n'a auc...