Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 73·fr
    TABLEAU N°10 DEPENSES PAYEES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2020...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 22·fr
    ...Contribution au Budget de Capital | — | — | — | — | — | — | — | — ...
  • Journal Officiel·2023 / N°017·page 8·fr
    ...ons de directeur-adjoint du budget de l'ordonnancement et de la co...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 11·fr
    ...u tribunal administratif du budget du conseil d'Etat. Art. 2. — L...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 93·fr
    ...| 19 800 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·2021 / N°029·page 13·fr
    ...ative à la loi organique du budget, Vu la loi n° 83-112 du 12 déc...
  • Journal Officiel·2018 / N°026·page 5·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat, et ce, à compter de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°032·page 7·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat. Arrête: Article pr...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 21·fr
    ...64 - 1) Est instituée une taxe conjoncturelle au profit du budget...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 7·fr
    ...Les budgets font ressortir les prévisions de recettes et de dépens...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 6·fr
    ... les comptes de gestion des budgets annexes de la Radio Télévision...
  • Journal Officiel·1987 / N°035·page 17·fr
    ... ventilation des crédits du budget du département | | | | |...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 87·fr
    ...00 | 20 000 | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·2011 / N°087·page 6·fr
    ...cière et de budgets rattachés pour ordre au budget de l'Etat. Jou...
  • Journal Officiel·2018 / N°030·page 24·fr
    ...Son budget est rattaché pour ordre au budget de l'Etat. Il est sou...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 6·fr
    ...et dont le budget est rattaché pour ordre au budget de l'État. Ar...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 39·fr
    ...7, portant loi organique du Budget et notamment ses articles 12 et...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 21·fr
    ...la pyramide des classes, du budget et d'affectation du personnel e...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 7·fr
    ...— Le Tableau « A » Budget des Dépenses annexé au décret susvisé n°...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 30·fr
    ...| 90.000 | 90.000 | | | Total des Budgets des Etablissements re...