Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 37·fr
    ...ison probante, cependant il s'agit d'un problème pour son enregist...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 24·fr
    ...— La présente convention régit, sur l’ensemble du territoire de la...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 41·fr
    ...n de Kalaa Kobra Sousse, il s'agit d'un terrain agricole couvert d...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 20·fr
    ...« Sté Digital Technologie - Sarl ». - La nomination de Mr «Anis EL...
  • Annonces Légales·2018 / N°008·page 52·fr
    ...Il s'agit d'une maison citée à 10 rue Imem Chafey Médenine avant c...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 41·fr
    ...erficie totale de 12 m² qui s'agit d'un dépôt situé au cave de l'I...
  • Annonces Légales·2026 / N°016·page 8·fr
    ...Il s'agit d'une maison de deux étages d'une superficie de 678 m². ...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 28·fr
    ...éfinitive de la liquidation MAGITEX SARL En liquidation SARL no...
  • Annonces Légales·2018 / N°103·page 36·fr
    ...Il s'agit d'un terrain située à Arkou Midoune Jerba Médenine d'une...
  • Annonces Légales·2018 / N°139·page 36·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain de forme oblique entièrement c...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 7·fr
    ...il s'agit de la totalité des parts indivises appartenant aux vende...
  • Annonces Légales·2006 / N°091·page 32·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre à vocation agricole sur laquelle...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 26·fr
    ...u port de Mahdia (lettitude-longitude) 30° 50' / 11° 4' s'est réun...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 8·fr
    ...glementation en vigueur (Il s'agit de la réglementation française)...
  • Annonces Légales·2014 / N°070·page 30·fr
    ...Cogite Coworking Space, rue du Lac Loch Ness, immeubles les Arcade...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 39·fr
    ...Il s'agit de la propriété dénommée « Leila » objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 55·fr
    ...Mamiya 23, il s'agit d'un terrain agricole. Mise à prix : La mise...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 47·fr
    ...2018409540SRLB2 --- Tunisian digital imagery surveys tdis SARL ...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 13·fr
    ...2 – Toutefois, lorsqu’il s’agit d’examen de personnes, perquisitio...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 15·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°31...