Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 984 résultats pour ""HALA""
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 19·fr
    ...nvier 1974 Habib Aoun Mabrouk Chalakh, à compter du 1er janvier 19...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 41·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Halat située à Méd...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 26·fr
    ...1° la clientèle et l'achalandage y attachés; 2° l'agencement compr...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 56·fr
    ...ar des pièces détachées et l'achalandage. 3°) Monsieur Khaled Zaho...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 17·fr
    ..., ensemble la clientèle et l'achalandage y attachés, le droit au b...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 37·fr
    ...n Belgacem et Mohamed ben Amor Halal. Capital social : Mille dinar...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 35·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Miladi située à Thala...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 17·fr
    ...ar le croisement de l'Oued Guechala avec une piste à la côte 65, e...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 28·fr
    ...1°) — le droit au bail; 2°) — la clientèle et l'achalandage y atta...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 16·fr
    ...eures à la Maison du Peuple à Thala, pour délibérer sur l'ordre du...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 18·fr
    ... « Dar El Hana 66 », située à Thala, dont l’immatriculation a été ...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 10·fr
    ...oire de la propriété appelée : Hala Bent Farhat dont l'immatricula...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 7·fr
    ... de Siliana, juge cantonal de Thala, - Mohamed Habib Salmi, juge d...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 4·fr
    ...les embarcations, chalands, porteurs, pontons-grues et autres engi...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 6·fr
    ... El Ain qui relie l'Oued Sidi Khalas à Sidi Achour et Bir Chalouf ...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 12·fr
    ..., comprenant la clientèle, l'achalandage, la dénomination, l'ensei...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 34·fr
    ...verts de marbre local de type Thala, le reste du sol et recouvert ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 29·fr
    ...Clientèle, achalandage, enseigne et droit au bail. Le fonds à ven...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 37·fr
    ...llage annuel, fétuque, soffe, phalaris, ragrgrass, cultures pour e...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 10·fr
    ...l'achalandage, la clientèle et le droit de se dire successeur de l...