Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°058·page 2·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels arrêtés par le Cons...
  • Annonces Légales·2025 / N°152·page 10·fr
    ...est de 17 m² qui suit parties indivises 17/7651 parts objet de tit...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 27·fr
    Vente aux enchères publiques de parts indivises sur saisie immobil...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 39·fr
    ...Des parts indivises d'une ferme T.F 528272 Nabeul «Wahida» à Bir d...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 38·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 668ème indivis appartenant au T.F n...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 54·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 187.732,50è indivise du TF n° 11831...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 36·fr
    ...Cet avis est considéré comme convocation individuelle. Le Conseil...
  • Annonces Légales·2018 / N°031·page 53·fr
    ...les 2589,501 parts indivises revenant au débiteur dans le titre fo...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 8·fr
    ...- objets indivisibles ; - matériels de travaux publics ; - matérie...
  • Annonces Légales·2019 / N°107·page 17·fr
    ...La totalité des 140/500 parts indivises de la propriété dénommée «...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 37·fr
    ...La totalité de quatre mille neuf cent quatre vingt six parts indiv...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 43·fr
    ...Part Indivise à vendre : Les 315/4105è du TF n°19677 Tunis S2 /551...
  • Annonces Légales·2023 / N°033·page 16·fr
    ...Les parts indivises soient 87.4752 /1248 dans l'immeuble dénommé "...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 6·fr
    ...Les 860 parts indivises d'une totalité de 2923 parts dans le TF 53...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 18·fr
    ...Le prix des 88 parts dans l'indivision de 528 parts faisant partie...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 25·fr
    ... par moitiés entr'eux, dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 31·fr
    ...1) La requérante pour 1/2 dans l'indivision. 2) Ali Ben Amor Ben A...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 21·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°071·page 9·fr
    ...- Les constructions d'une habitation individuelle d'une surface to...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 55·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...