Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 3·fr
    ... revenus de toute nature du patrimoine de l'Imprimerie Officielle....
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 4·fr
    ...lisés; - dans la gestion du patrimoine des P.T.T.; - procède aux e...
  • Journal Officiel·1989 / N°049·page 8·fr
    ... qu'ils ont contractés, les patrimoines des dits offices et les bi...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 13·fr
    ...dé un foyer ou constitué un patrimoine immobilier distinct de celu...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 2·fr
    ...s revenus touts naturels du patrimoine de l'Office. B. — En dépen...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 5·fr
    ...n vue de la conservation du patrimoine historique, archéologique o...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 29·fr
    ...c) Tout dommage au patrimoine de l'entreprise causé par la néglige...
  • Journal Officiel·1993 / N°030·page 4·fr
    ...al de l'assainissement, son patrimoine fera retour à l'État qui ex...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 3·fr
    ...— Le conseil régional est chargé de la gestion du patrimoine du go...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 4·fr
    ...ersonnels des finances, son patrimoine fera retour à l'État qui ex...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 6·fr
    ...n vue de la conservation du Patrimoine National forestier. Elle c...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 26·fr
    ...n vue de la conservation du Patrimoine National forestier. Elle c...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr
    ...but de la sauvegarde de son patrimoine civilisationnel et culturel...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 6·fr
    ... que la valeur attribuée au patrimoine objet de la transmission es...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 34·fr
    ...l'étude, le contrôle, la prévention et la protection du patrimoine...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 17·fr
    ... qu'ils ont contractés ; le patrimoine du dit office et les biens ...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 29·fr
    ...es à l'institut national du patrimoine est maintenu en activité po...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 5·fr
    ...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sous...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 31·fr
    ... 2807 10) d'administrer le patrimoine de l'association 11) sous ...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 15·fr
    ...— En cas de dissolution de l'Office des Céréales le patrimoine de ...