5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
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- Journal Officiel·1968 / N°009·page 4·fr...lisés; - dans la gestion du patrimoine des P.T.T.; - procède aux e...
- Journal Officiel·1989 / N°049·page 8·fr... qu'ils ont contractés, les patrimoines des dits offices et les bi...
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- Journal Officiel·1989 / N°010·page 3·fr...— Le conseil régional est chargé de la gestion du patrimoine du go...
- Journal Officiel·1989 / N°016·page 4·fr...ersonnels des finances, son patrimoine fera retour à l'État qui ex...
- Journal Officiel·1970 / N°016·page 6·fr...n vue de la conservation du Patrimoine National forestier. Elle c...
- Journal Officiel·1970 / N°016·page 26·fr...n vue de la conservation du Patrimoine National forestier. Elle c...
- Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr...but de la sauvegarde de son patrimoine civilisationnel et culturel...
- Journal Officiel·2005 / N°061·page 6·fr... que la valeur attribuée au patrimoine objet de la transmission es...
- Journal Officiel·1975 / N°040·page 34·fr...l'étude, le contrôle, la prévention et la protection du patrimoine...
- Journal Officiel·1989 / N°060·page 17·fr... qu'ils ont contractés ; le patrimoine du dit office et les biens ...
- Journal Officiel·1998 / N°062·page 29·fr...es à l'institut national du patrimoine est maintenu en activité po...
- Journal Officiel·1974 / N°016·page 5·fr...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sous...
- Journal Officiel·1974 / N°078·page 31·fr... 2807 10) d'administrer le patrimoine de l'association 11) sous ...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 15·fr...— En cas de dissolution de l'Office des Céréales le patrimoine de ...